GDSA
L'Association s'interdit toute discussion, participation ou manifestation à un mouvement présentant un caractère politique, syndical, religieux ou à caractère sectaire L'Association s'interdit toute discrimination, elle veille au respect de ce principe et garantit la liberté de conscience pour chacun de ses membres
MODELE DE STATUTS - pagesperso-orangefr
L’association s’interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique, religieux, syndical ARTICLE 3 - SIÈGE SOCIAL Le siège social est fixé à : 27 bis rue de Kerloscant à Taulé Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration approuvée par l’assemblée générale ordinaire
ARRETE-ASE-PRIMAIRE-ET-STATUTS
s’interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique, syndical, religieux et de façon générale toute activité étrangère au but poursuivi
Fédération Sportive des ASPTT
De plus, elle s’interdit toute discussion, et manifestation présentant un caractère politique, religieux ou syndical La FSASPTT est affiliée au Comité National Olympique et Sportif Français dont elle est membre du collège des fédérations affinitaires et multisports
ARRETE-ASE- SECONDAIRE-ET-STATUTS
- adopter ou réviser les statuts de l’association L’Assemblée Générale est présidée par le Président de l’association Elle se réunit deux (02) fois par an en sessions ordinaires : - en début d’année scolaire avant les compétitions sportives ; - en fin d’année scolaire, après les compétitions sportives
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