AE L1 duplicata de dossier dinscription
dossier d’inscription (CERFA 02) Vous devez solliciter un duplicata de ce dossier Si vous résidez à Paris, vous adresserez votre demande au bureau des permis de conduire de la Préfecture de Police Si vous ne résidez pas à Paris, vous adresserez votre demande au service de la préfecture de votre lieu de résidence VOTRE DEMARCHE
DEMANDE DE DUPLICATA DU DOSSIER D’INSCRIPTION A L’EXAMEN DU
DEMANDE DE DUPLICATA DU DOSSIER D’INSCRIPTION A L’EXAMEN DU PERMIS DE CONDUIRE (CERFA 02) Vous souhaitez vous réinscrire à l’examen du permis de conduire mais vous n’êtes plus en possession de votre précédent dossier d’inscription (Cerfa 02) Vous devez donc solliciter un duplicata de ce dossier
Liste de pièces et documents à fournir pour l’inscription
au formulaire d’inscription en ligne Remplissez les diférents champs du formulaire en ligne et validez votre dem6 ande Une fois la demande validée, vous recevrez un accusé réception par mail et vous pourrez accéder à votre espace famille pour suivre l’instruction de votre dossier INSCRIPTION EN LIGNE AU TRANSPORT SCOLAIRE Simple
fiche inscription cotier 2016 - Marine Tours
DROIT D'INSCRIPTION (2 500 fcp) DROIT DE DELIVRANCE (5 500 fcp) Côtier {DUPLICATA (3) Tél(s) Email : NOM : M , Mme, Mlle (en capitales - suivi du nom de l'époux ou d'usage s'il y a lieu, justuficatif à fournir) Date (jj/mm/aaaa) DE DELIVRANCE PAR EQUIVALENCE (4) DIRECTION POLYNESIENNE DES AFFAIRES MARITIMES Hauturier POLYNESIE FRANCAISE
DOSSIER DE PRE-INSRIPTION DIPLOME D’ETAT D’AMULANIER (DEA)
Pour les demandeurs d’emploi : Attestation d’inscription au Po le Emploi Attestation pre fectorale d’aptitude a la conduite des ambulances apre s examen me dical par un me decin agre e par le Pre fecture La liste des me decins agre e s est disponible par internet sur le site de la Pre fecture de votre domicile
D’INSRIPTION
eux certificats de scolarité seront délivrés début septembre dès lors que le dossier d’inscription sera complet Aucun duplicata ne sera fourni au cours de l’année scolaire Conformément à l’article 44 de l’arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des
DOSSIER DE PRE INSRIPTION DIPLOME D’ETAT D’AMULANIER (DEA)
Che que de 84 euros a l’ordre d’AFTRAL, frais de dossier et d’inscription non remboursable en cas de désistement ou d’échec à l’épreuve de sélection Photocopie de l’attestation de formation aux gestes et soins d’urgence AFGSU 2 (Si de ja effectue e) Pour les demandeurs d’emploi : Attestation d’inscription au Po le Emploi
Immatriculation des cyclomoteurs - Free
dossier (cf IV) En cas d’envoi postal, le dossier complet doit ê tre adressé au service central d’im-matriculation des cyclomoteurs A - Opé rations incombant au vendeur professionnel 1 - Immatriculation d’un cyclomoteur neuf acquis en France aprè s le 1er juillet 2004 Les piè ces à fournir sont :
Nouvelles de Guilers
Le dossier sera consultable pendant toute la durée de l’enquête dans tou- tes les mairies du SAGE du Bas-Léon ainsi qu’en Sous-préfecture, Pré- fecture et sur le site internet de cette dernière (www finistere gouv fr)
[PDF] les 3 types d 'obectifs en course en duree - EPS Dijon
[PDF] modele d 'un rapport de stage - Bac Pro Eleec
[PDF] dossier blanc demande d 'admission prealable (2018-2019)
[PDF] dossier d 'inscription initiale sur la liste 2019 - Cour d 'appel de Paris
[PDF] petite enfance notice d 'information destinée aux candidats individuels
[PDF] CAP EMPLOYE DE VENTE SPECIALISE option A : Produits
[PDF] Formulaires en ligne - Fiche du formulaire n°13750*05
[PDF] Inscription au permis de conduire en tant que CANDIDAT - Landes
[PDF] 25 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE - MHUV
[PDF] DOSSIER CFG Juin 2014
[PDF] 2017-Oral CFG - Trame dossier
[PDF] 2017-Oral CFG - Trame dossier
[PDF] Exemple Dossier oral 6 pages maquette
[PDF] Congé individuel de formation - Afdas
(Imprimé : 11/2015)
PRÉFECTURE
DIRECTION DE LA REGLEMENTATION
BUREAU DE LA CIRCULATION ROUTIERE SECTION DES PERMIS DE CONDUIRE Mél : pref-auto-ecoles@seine-saint-denis.gouv.fr possession de votre pr erfa 02). Vous devez donc solliciter un duplicata de ce dossier. -Saint-Denis, vous adresserez votre demande à :Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Bureau de la circulation routière
Section des permis de conduire
Pôle des professionnels de la conduite automobile1, esplanade Jean Moulin
93007 BOBIGNY CEDEX
Si votre dossier a été enregistré dans un autre département, vous adresserez de préférence
votre demande au service de l Liste des pièces à fournir : voir au verso du présent imprimé.1 esplanade Jean Moulin-93007 BOBIGNY Cedex- tél : 01.41.60.60.60 Fax : 01.48.30.22.88
Courriel : prefecture@seine-saint-denis.gouv.fr
: 8h30 à 16h00 - http://www.seine-saint-denis.gouv.frLISTE DES PIECES A JOINDRE
A LA DEMANDE DE DUPLICATA DU CERFA 02 :
- la demande de duplicata intitulée " Fiche de renseignements à remplir par le candidat » renseignée
avec précision sur le recto et le verso, datée et signée ; - le formulaire intitulé " attestation » renseigné par votre dernière auto-école ;- le formulaire Cerfa 02 (imprimé n°14866*1) de demande de permis de conduire, complété, daté
et signé. Ce document doit être imprimé en recto verso sur une seule et même feuille.
Il peut être téléchargé sur le site internet https://www.service-public.fr (rubrique : transports /
permis de conduire) ; La colée sur le Cerfa 02 doit être récente et sur fond clair, conforme à la norme trace ou marque, du type agrafe ou trombone. et ; Attention : les usadoivent transmettre la photocopie de leur titre mentionnant leur adresse actuelle. - un justificatif de domicile de moins de trois mois ;- si vous êtes français et âgé de 16 à 18 ans non révolus, la copie de l'attestation de recensement ou du
certificat individuel de participation à la journée défense et citoyenneté (JDC, antérieurement JAPD) ou
de l'attestation individuelle d'exemption ;- si vous êtes français et âgé de 18 ans révolus à 25 ans non révolus, la copie du certificat individuel de
participation à la JDC ou de l'attestation provisoire en instance de convocation à la JDC ou de l'attestation
individuelle d'exemption ;- une enveloppe pré-affranchie " Lettre suivie » 100 grammes, libellée à vos nom, prénom et adresse.
quotesdbs_dbs5.pdfusesText_9