R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E COMPTE DE CAMPAGNE
Le compte et ses annexes sont établis en 1Euros (/ en Francs CFP ) TOTAL GÉNÉRAL DES RECETTES T T C RE + dont Apport Personnel (AP) AP TOTAL GÉNÉRAL DES DÉPENSES T T C DE - (ne comprenant pas les dépenses de la campagne officielle remboursables au titre de l'art R 39 du Code électoral) SOLDE (RE-DE) : S =
NOTICE POUR REMPLIR LES ANNEXES AU COMPTE DE CAMPAGNE SOUS
formulaire de compte et ses annexes et de la régularité des opérations liées au financement de la campagne), par le mandataire et le membre de l’ordre des experts-comptables chargé de la présentation du compte
NOTICE D’INFORMATION PRATIQUE POUR REMPLIR LE COMPTE DE CAMPAGNE
1 Envoi gratuit au moyen de l’enveloppe fournie avec le formulaire du compte de campagne Le cachet de la poste fait foi En cas d’envoi en recommandé, utiliser l’adresse : CNCCFP - 33 avenue de Wagram 75176 PARIS CEDEX 17
NOTICE D’INFORMATION PRATIQUE POUR REMPLIR LE COMPTE DE CAMPAGNE
1 Envoi gratuit au moyen de l’enveloppe fournie avec le formulaire du compte de campagne Le cachet de la poste fait foi En cas d’envoi en recommandé, utiliser l’adresse indiquée en dernière page de la présente notice Les comptes de campagne peuvent également être déposés :
COMPTE-RENDU DE LA CAMPAGNE : MOOSE-GE
COMPTE-RENDU DE CAMPAGNE A LA MER Sur un navire hauturier et côtier de la TGIR Flotte océanographique française Formulaire version au 08 avril 2015 FICHE D’INFORMATION DE FIN DE CAMPAGNE Cette fiche, deux pages maximum, est destinée aux directions de communication des opérateurs institutionnels
COMPTE-RENDU DE LA CAMPAGNE ----SalomonBoa3---------------
Campagne océanographique IRD - Formulaire n°1 : Fiche technique de fin de campagne – version juillet 2007 6 12 septembre 09°14 160°55 1 draguage, 4 chalutages 7 13 septembre 09°00 159°32 1 draguage, 3 chalutages
FORMULAIRE DE DEMANDE DE PRISE EN COMPTE DUNE CESSION
En cas de cession-reprise, le Cédant peut conserver une ou plusieurs parcelles de subsistance, d’une superficie maximale totale de 1 hectare et au plus égale à 15 de la SAU de l’exploitation avant cession à faire parvenir à la DAAF au plus tard le 30 novembre de la campagne en cours pour une prise en compte au titre de la campagne en
Régime de paiement de base • campagne 2021 Formulaire de
Déclare répondre aux conditions de « nouvel installé » précisées dans la notice explicative figurantau verso de ce formulaire en raison de la création de la société réalisée le acbcbbbc La société demande à bénéficier d’une attribution / revalorisation de droits à paiement de base
Régime de paiement de base • campagne 2021 Formulaire de
Je soussigné déclare répondre aux conditions de « nouvel installé » précisées dans la notice explicative figurantau verso de ce formulaire en raison de mon installation réalisée le acbcbbbc (date de première ou nouvelle affiliation à la MSA) : O à titre individuel O au sein d’une société unipersonnelle :
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