DEPARTEMENT DE L’AVEYRON COMMUNE D’ONET-LE-CHATEAU RAPPORT D
3 - Raison du choix du site et du projet 4 - Impacts de la construction et de l’exploitation de l’installation, mesures, moyens de suivi, coûts associés, méthodologie 6 - Le projet Le projet d’implantation du parc se situe sur la commune d’Onet-Le-Château (Aveyron) au lieu dit La Vialatelle
Enquête publique relative à la - val-de-marnegouvfr
1 – CADRE GENERAL DE L'ENQUÊTE 1 1 – Objet de la demande d'autorisation environnementale 1 2 – Cadre juridique de l'enquête 1 3 – Cadre législatif et réglementaire 1 4 – Composition du dossier 1 4 1 – Instruction du dossier 1 4 2 – Compsition du dossier soumis à l'enquête publique
Cadre législatif et institutionnel des marchés publics
Dans le cadre de l'instruction des dossiers, le président du comité de suivi et d'enquête peut demander de permettre aux membres du secrétariat permanent de consulter sur les lieux certains documents ou pièces auprès de l'acheteur public Le comité de suivi et d'enquête peut demander à l'acheteur public de
RAPPORT ET CONCLUSIONS MOTIVEES de la commission denquête
1 – CADRE GENERAL DE L'ENQUÊTE 1 1 – Qu'est-ce-qu'un SAGE 1 2 – Le territoire de Marne Confluence 1 3 – La structure porteuse 1 4 – Cadre juridique de l'enquête 1 5 – Cadre législatif et réglementaire 2 – NATURE ET CARACTERISTIQUE DE L'ENQUÊTE 2 1 – Les acteurs de l'élaboration du SAGE
Département de Vaucluse
délibérations 1 et 2 du conseil municipal de Ménerbes du 7 janvier 2016, délibérations 25 et 26 du 10 mars 2016 portant sur le bilan de la concertation et arrêt du projet de révisions allégées arrêté municipal n° 168-2016 du 24 juin 2016 odonnant l’ouvetue d’une
L’enquête pu lique ommunaux d’Assainissement
et la préservation du milieu naturel et notamment de la ressource eau Les articles L 2224- 8 et 10 et R 2224-8, 9 et 17 du Code Général des Collectivités Territoriales sont elatifs aux zones dassainissement et notamment laticle L 2224-8 désigne le Maire ou
RAPPORT, CONCLUSIONS ET AVIS DU - Mairie de Fargues
La procédure de l‘enquête s‘inscrit dans le cadre défini par le code de l‘environnement aux articles L 123-1 et suivants ; les éléments d‘organisation sont définis aux articles R 123-1 et suivants de ce même code 3 Présentation du projet Le dossier soumis à l‘enquête publique a été réalisé par le cabinet ID de VILLE Les
COMMUNES DE PROSNES (51400) et VAL-DE-VESLE (51360) ENQUÊTE
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Enquête Publique relative au projet de modification N° 2 du
Métropole qui intégrera une mise à jour du PLU de Saint-Hilaire Saint-Mesmin aura lieu courant de l'année 2021 1 3 Cadre administratif et législatif Les procédures de modification et de soumission à une enquête publique d’un Plan Local d’Urbanisme sont organisées suivant les dispositions des articles L 123-1 à L 123-20 et R 123-1 à
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