Notice d’information pour les demandes 1/2 de permis de
Lorsque ces démolitions dépendent d’un projet de construction ou d’aménagement, le formulaire de demande de permis d’amé- nager et de construire ainsi que celui de la déclaration préalable permettent également de demander l’autorisation de démolir
PERMIS DE CONDUIRE - AVIS MÉDICAL
PERMIS DE CONDUIRE - AVIS MÉDICAL (Art R 212-2, R 221-10 à R 221-14-1, R 221-19 et R 226-1 à R 226-4 du Code de la route) (Arrêté du 31 juillet 2012 modifié relatif à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite)
Déclaration d’ouverture de chantier - Vos Demarchescom
N° 13407*02 1 - Désignation du permis q Permis de construire N° q Permis d’aménager N° Déclaration d’ouverture de chantier 3 - Coordonnées du déclarant (Ne remplir qu’en cas de changement des coordonnées du titulaire de l’autorisation
cerfa demande daccord préalable VOLET 1 Examens de biologie
Quiconque se rend coupable de fraude ou de fausse déclaration est passible de pénalités financières, d'amende et/ou d'emprisonnement (articles 313-1, 441-1 et 441-6 du Code pénal, articles L 114-13 et L 162-1-14 du Code de la sécurité sociale) (nom de famille (de naissance) suivi du nom d'usage (facultatif et s'il y a lieu))
FORMULAIRE DE DEMANDE RELATIVE A UNE AUTORISATION DE MISE SUR
2 2 Si le produit est déjà autorisé en France ou a déjà obtenu un permis, préciser : 2 2 1 Numéro d’autorisation ou de permis : _____ 2 3 Si le produit est lié administrativement à un produit de référence, préciser : 2 3 1
Cerfa permis de d tentiondoc) - Guadeloupe
Dossier de demande de délivrance d’un permis de détention d’un chien catégorisé Propriétaires ou détenteurs d’un chien de 1 ère ou 2 ème catégorie (Article L 211-14 du code rural) Ce formulaire vous permet de demander la délivrance d’un permis de détention d’un chien de 1 ère ou de 2 ème
Janvier 2016
• CERFA 13404*04: pour déclarer des amé-nagements, des constructions ou des travaux non soumis à permis • CERFA 13703*04: pour un projet non sou-mis à permis sur une maison individuelle et/ ou ses annexes • CERFA 13702*03: pour un projet de créa-tion de lotissement non soumis à permis d’aménager ou un projet de division
[PDF] cerfa 13409*06
[PDF] cerfa 13409*6
[PDF] cerfa 13409*5
[PDF] permis d'aménager modificatif
[PDF] permis d'aménager cerfa
[PDF] cerise pro bac pro gestion administration
[PDF] fiche cerise pro pole 1
[PDF] fiche cerise pro deja faite pole 3
[PDF] fiche cerise pro vierge
[PDF] telecharger cerise pro
[PDF] cerise pro espace numérique de suivi et d'évaluation
[PDF] fiche cerise pro gestion administration exemple
[PDF] https://www.cerise-pro.fr/ 0331460h
[PDF] exercice les lacs acides