Croix des évadés - Arch
La Croix des Évadés consiste en une croix en bronze à quatre branches entre lesquelles se situent des rayons Le centre de la décoration est composé d'un écusson arborant le Lion belge sur fond grillagé Le revers de la croix est entièrement lisse Le ruban présente trois rayures noires sur un fond vert foncé
Rapport du Conseil fédéral: Protection de la désignation
Protection de la désignation « suisse » et de la croix suisse Rapport du Conseil Fédéral du 15 novembre 2006 5 Condensé A Conformément aux postulats 06 3056 Hutter et 06 3174 Fetz, qui ont pour but de renforcer la
LDH : Les passages dans la presse
Rassemblement pour le droit de manifester A l’appel de nombreuses associations, dont la LDH Croix du Nord 12 04 19 Ils manifestent pour le droit de manifester Section de Bourg-en-Bresse Croix du Nord La Dépêche 12 04 19 La loi anticasseurs partiellement retoquée L’Humanité 12 04 19 Le 13 avril, ils manifestent pour préserver ce droit
ESPAGNE - Amnesty International
Il faut garder à l’esprit que l’Assemblée générale a adopté la Déclaration sur la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées1 en 1992 Par ailleurs, la Commission du droit international – mise en place avec pour mission de promouvoir le développement
Les réfugiés palestiniens et le droit au retour
Les réfugiés palestiniens disposent d’un droit inaliénable : le droit au retour, un droit réaffirmé avec constance par l’ONU et tous les organismes compétents depuis 1948 Le droit des réfugiés, lié à l’histoire de toutes les guerres, est parfaitement connu (I)
Manifeste de la Libre Pensée Ne touchez pas à la loi de 1905 L
Il faut abroger la loi Debré L’Article 2 de la loi de 1905 déclare comme un principe institutionnel : « la République ne reconnaît, ne salarie, ni ne subventionne aucun culte » L’Eglise catholique le dit clairement : l’enseignement privé à 95 catholique
Programme des ateliers - PS-Eau
Droit à l’eau en Fran e La question de la reconnaissance, quel que soit le mode de gestion, de l’insription et de l’extension du droit à l’eau, à partir des luttes contre les coupures d’eau, d’un travail juridique couronné de suès, et d’une élaoration législative à l’initiative de France Libertés et de la
DES CANDIDATS il faut un roi - Action française
à abroger son ArrŒtØ du 11 aoßt 2006 qui habilite l™ADMD (asso-ciation pour le dr oit de mourir dans la dignitØ) à reprØsenter les usa-gers dans les instances hospita-liŁres et de santØ publique Je demande aux directeurs d™hôpitaux de rØcuser les membr es de cette structure et de dØsigner, pour me reprØsenter comme usa-
FEUILLE D’INFORMATIONSFEUILLE D’INFORMATIONS Secteur pastoral
Mardi à 19h Ste Croix 1, 3 et 5è, St Sulpice 2 et 4è Pour avancer dans la vie : l’Espérance Tout agir sérieux et droit de l’homme est espé-rance en acte Il l’est avant tout dans le sens où nous cherchons, de ce fait, à poursuivre nos espérances, les plus petites ou les plus grandes : régler telle ou
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