Annexe 10 L’amortissement des immobilisations
1 Annexe 10 L’amortissement des immobilisations Articles L 2321-2 27°,28° et R 2321-1 du Code Général des Collectivités Territoriales (I) L’amortissement des immobilisations incorporelles et corporelles ;
Recommandations et observations relatives à la prise en
2 1 2 Amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles D1 En cas d’arrêt de l’activité, l’amortissement des immobilisations incorporelles et corporelles peut-il être interrompu ? En cas d’arrêt de l’activité, sauf à ce que l’amortissement soit fonction d’un nombre d’unités d’œuvre,
AUTORITE DES NORMES COMPTABLES
2 1 2 Amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles D1 MAJ 08/01/21 de certaines immobilisations En cas d’arrêt ou de réduction de l’activité, l’amortissement incorporelles et corporelles peut-il être interrompu ou son rythme peut-il être modifié ? En cas d’arrêt de l’activité, sauf à ce que
ANNEXE N° 3 : Fiches décritures
- Fiche n° 8 : Acquisition et production d'immobilisations - Fiche n° 9 : Amortissement des immobilisations - Fiche n° 10 : Cession d'un bien amortissable – Immobilisations sinistrées - Fiche n° 11 : Cessions de valeurs mobilières de placement - Fiche n° 12 : Fonctionnement des comptes de stocks
IPSAS 17—IMMOBILISATIONS CORPORELLES
immobilisations corporelles lorsqu’elles sont acquises dans le cadre d’un regroupement d’entreprises Toutefois, dans de tels cas, tous les autres aspects du traitement comptable de ces actifs, y compris l'amortissement des immobilisations corporelles, sont déterminés par les dispositions de la présente Norme 6
ANNEXE 1 DELIBERATION DUREES AMORTISSEMENTS M57
ANNEXE 1 DELIBERATION DUREES AMORTISSEMENTS M57 Budget Principal Et Déchets Ménagers Direction Gestion et Exécution Comptable Service Gestion Comptable des Immobilisations 1/4
Les immobilisations corporelles
Immobilisations corporelles Cette rubrique regroupe les immeubles proprement dits, les constructions, les terrains ou bien encore les immobilisations en cours Ces dernières concernent les immobilisations qui sont en cours de construction Immobilisations Financières : il s’agit des prêts immobilisés,
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