[PDF] DOSSIER D’INSCRIPTION DEJEPS Mention perfectionnement sportif

LISTE DES PIÈCES À FOURNIR - Noisy-le-Grand

passeport Le dépôt des dossiers de demande de passeport biométrique se fait uniquement sur rendez-vous Tél : 01 45 92 75 64 Le Pôle État civil & citoyenneté reçoit du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 18h et le samedi matin de 8h30 à 12h Fin de la prise en charge des demandes 15 minutes avant la fermeture

LISTE DES PIÈCES À FOURNIR - Noisy-le-Grand

Hôtel de Ville - BP 49 - 93161 Noisy-le-Grand Cedex Tél : 01 45 92 75 75 - www noisylegrand Mise à jour le 10/05/2016 - Service référent : POPULATION DEMANDE DE PASSEPORT BIOMÉTRIQUE pour une personne mineure Un justificatif de domicile datant de moins de 3 mois (original et copie) : facture EDF, VEO-

LISTE DE PIÈCES JUSTIFICATIVES - Seine-Saint-Denis

Justificatif d’acquittement de la taxe sur le titre de séjour et du droit de timbre à remettre au moment de la remise du titre 2 Documents spécifiques au titre sollicité 2 1 ÉTUDIANT (art L 313‐7 du CESEDA) code Agdref : 1202

Prénom - NOISY LE GRAND HB

Première demande de forfait Améthyste - Seine-Saint-Denis

Copie de votre Passe Navigo compatible avec le forfait Améthyste Copie d'une pièce d’identité (carte d'identité ou passeport de l’Union Européenne, titre de séjour en cours de validité ou récépissé de la demande de renouvellement) Copie du dernier avis de non imposition sur le revenu (hormis pour les anciens combattants et

DEMANDE D’AUTORISATION D’ENSEIGNER LA CONDUITE DES VEHICULES

93160 NOISY-LE-GRAND ℡ 01 49 32 12 58 Consultations : sur rendez-vous, du lundi au vendredi (de 8h-19h) & le samedi (de 8h-12h) Docteur Bernard CHEMOUNY 18, boulevard du Général Galliéni 93600 AULNAY-SOUS-BOIS ℡ 01 48 68 15 95 Consultations : sur rendez-vous, les lundi, mardi, mercredi et vendredi Docteur Daniel CIOLKOVITCH

Livre noir (suite) Justice et dignité : toujours bafouées

- le refus, en cas d ˇabsence de passeport, de prendre en compte toute autre preuve d ˇidentité, malgré la jurisprudence du Conseil d ˇEtat Cela pénalise notamment les étrangers à qui les consulats refusent la délivrance de passeport et les déboutés du droit d ˇasile qui ne peuvent revenir vers les autorités du pays qu ˇils ont fui

DOSSIER DE LICENCE - pygarguesnet

Pour un renouvellement de licence : Nouveauté: en cas de renouvellement de licence, le certificat médical n’est plus obligatoire (3ans), cependant vous devez remplir et nous fournir impérativement le document CERFA n°15699*01 La photocopie d’une pièce d’identité (CNI, passeport, titre de séjour, etc ) 1 photo d’identité

DOSSIER D’INSCRIPTION DEJEPS Mention perfectionnement sportif