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PROTOCOLE DES NATIONS UNIES SUR LA PRISE EN CHARGE DES
LA PRISE EN CHARGE DES VICTIMES D’EXPLOITATION ET D’ATTEINTES SEXUELLES 12 décembre 2019 1 Objet 1 1 Le présent protocole vise à établir un ensemble commun de normes et de règles reposant
Chapitre 2 :les charges incorporées aux coûts
(donc exclues des coûts) Comptes Charges d’exploitation et financières 601/602/606 Achats ,autres achats stockés et achats non stockés 61/62 Services extérieurs et autres services extérieurs 63 Impôts taxes et versements assimilés 64 Charges de personnel 681 Dotations aux amortissements et aux provisions –charges d’exploitation
CAHIER DES CHARGES POUR LEXPLOITATION DU RESTAURANT SEPR
Cahier des charges pour l’exploitation du restaurant de la SEPR Document strictement Confidentiel – Reproduction interdite 3 1 OBJET Le présent document a pour objet de définir les conditions d'exploitation des espaces de restauration
ORGANISATION DES FORMATIONS - HABILITATION ELECTRIQUE
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Document Contexte Renforcement familiale-Prise en charge
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Principes dutilisation des voies de service
RFF a en charge la définition des principes directeurs d’élaboration des consignes locales d’exploitation A ce titre, le présent document, établi et approuvé par RFF, définit les principes d’utilisation des voies de service devant être déclinés dans les consignes locales d’exploitation 1 1 Origine de la modification du document
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