Compte rendu des deliberations, y compris les motifs de decision
Date de I'audience Compte rendu des deliberations, y compris les motifs de decision aI'egard de Document d'information sur la portee de I'evaluation environnementale (portee du projet et de I'evaluation) pour la refection et I'exploitation continue de la centrale nucleaire Darlington Canada
Compte rendu des délibérations y compris les motifs de
Safety Commission de sOrete nucleaire Compte rendu des deliberations, y compris les motifs de decision aI'egard de Demandeur Cameco Corp_o_r_at_io_n _ Objet Demande de renouvellement d'un permis d'exploitation de mine d'uranium au projet minier de Cigar Lake Date de 3 avril 2013 I'audience publique Canada
Compte rendu des deliberations, compris les motifs de decision
de sOrete nucleaire Compte rendu des deliberations, y compris les motifs de decision aI'egard de Demande de modification du permis d'exploitation des reacteurs de puissance de la centrale nucleaire Pickering-B en vue d'adopter un nouveau format de permis et un manuel des conditions de permis 22 juin 2012 Canada
Compte rendu des délibérations - OPG - Canadaca
de sQrete nucleaire Compte rendu des deliberations, y compris les motifs de decision' a I'egard de Promoteur Ontario Power Generation Inc Objet Examen environnement prealable du projet de refection et d'exploitation continue de la centrale nucleaire de Darlington situee dans la municipalite de Clarington (Ontario) Dates de Du 3 au 6 decembre
Compte rendu des deliberations, compris les motifs de decision
COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS Demandeur : Énergie atomique du Canada limitée (EACL) Adresse / lieu : 2251, promenade Speakman, Mississauga (Ontario) L5K 1B2 Objet : Demand
Compte rendu des délibérations - Cameco Corporation
Compte rendu des deliberations, y compris les motifs de decision a l'egard de Demandeur Cameco Corporation Obj et Demande d'acceptation du rapport d'evaluation environnementale propose pour le projet d'agrandissement des installations de Key Lake Date de 16 juillet 2014 I' audience Canada
Compte rendu des délibérations - OPG - Installation de
Safety Commission de sOrete nucleaire Compte rendu des deliberations, y compris les motifs de decision AI'egard de OPG Objet Dates de I'audience publique Ontario Power Generation Demande de renouvellement du permis de I'installation de gestion des dechets de Darlington 3, 4, 5 et 6 decembre 2012 Canada
Compte rendu des délibérations, y compris les motifs de décision
Compte rendu des délibérations, y compris les motifs de décision relativement à Demandeur Société d’énergie du Nouveau-Brunswick Objet Demande de modification des permis d’exploitation de l’installation de gestion des déchets radioactifs solides de Point Lepreau Date 13 janvier 2004
Compte rendu des délibérations - MDS Nordion - Demande de
de sûreté nucléaire Compte rendu des délibérations, y compris les motifs de décision à l'égard de Canada Demandeur MDS Nordion, une division de MDS (Canada) Inc Objet Demande de modification du permis d'exploitation d'une installation de traitement de substances nucléaires délivré à MDS Nordion Date de l'audience
Objet : Demande d’acceptation de la garantie financière
4 Compte rendu des délibérations, y compris les motifs de décision de la CCSN – Cameco Corporation, Demande de renouvellement du permis d’exploitation d’une mine d’uranium pour l’établissement minier de McArthur River, date de l’audience : les 1er, 2 et 3 octobre 2013
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