Contrat de plan entre l’Etat et la Région Rhône-Alpes 2015-2020
Vu le mandat de négociation donné par le Premier ministre au Préfet de région le 18 novembre 2014, Vu l’avis émis par le Conseil économique, social et environnemental régional en date du 26 février 2015, Vu la délibération du Conseil régional en date du 6 mars 2015 adoptant le CPER 2015-2020 entre l’Etat et la Région Rhône-Alpes,
[PDF] Règlement intérieur des Temps d Activités Périscolaires (TAP) Commune de Dainville
[PDF] Procédure de déclaration pour les prestataires de services
[PDF] N 49 Le 15 avril Lettre d Information Sociale de la Direction des Ressources Humaines
[PDF] STATUTS G. A. M. GENÈVE. Révision avril 2011
[PDF] Projet d'établissement 2015 2018
[PDF] DOSSIER DE SUBVENTION 2015. Prestataires touristiques & Démarches qualité
[PDF] Les différents types d accueil, définition, encadrement, déclaration
[PDF] Réforme de la formation professionnelle : mieux articuler les politiques de formation aux stratégies GPEC
[PDF] LEI FRANCHE-COMTÉ. Gestion des disponibilités et mises à jour des fiches par les prestataires. (Support mis à jour le 30 septembre 2015)
[PDF] Catégorie A Filière Administrative Cadre d emplois des Attachés Territoriaux
[PDF] Document archivé L'information archivée sur le Web est disponible à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de dossiers seulement.
[PDF] Support de séance d information en classe de Seconde générale et technologique avec le logiciel GPO Lycée
[PDF] Charte de qualité Loisirs/prestataires
[PDF] Validation et compensation : comment ça marche?
[PDF] LA REFORME DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE «LA FORMATION PROFESSIONNELLE TOUT AU LONG DE LA VIE»
[PDF] Procédure de déclaration pour les prestataires de services
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