CONTRAT DE PARTAGE DE PRODUCTION - financesgouvcg
Pétroliers se répartissent entre les Travaux de Développement les Travaux d'Exploitation et les Travaux d'Abandon "Trimestre"' : une période de trois (3) mois consécutifs commençant le premier jour de janvier, d'avril, de juiliei el d'ociûore de loule Année Civile "Zone de Pefmi~" :l'ensemble des zones couvertes par les Permis
Des repères pour optimiser ses contrats
Seul le contrat relatif à l'entretien des ascenseurs est en général un contrat avec obligation de résultats (contrat d’exploitation), conformément à la réglementation Pour augmenter le niveau de performance des installations, il est conseillé d’inclure des clauses de résultat dans les contrats L’audit des contrats existants
CONTRAT DE PARTAGE - Overblog
Agip Recherches Congo et Elf Congo sont associées par un Contrat d'Association en date du 17/12/1973, à hauteur respectivement de 65 et 35 pour "exploitation du Permis d'exploitation de Zatchi et de 50 et 50 pour l'exploitation de la Concession de Loango
Réalisé par le Conseil Permanent des Écrivains (CPE) et
La rupture du présent contrat sera sans influence sur la validité des cessions ou des autorisations d’exploitation consenties antérieurement par l’éditeur à des tiers Les modalités de gestion de ces cessions devront être déterminées par un accord entre l’auteur et l’éditeur lors de la résiliation du présent contrat
PANAMA 2015-2017
Ce contrat de 65M$ porte sur l'exploitation et l'entretien de 1300 km dé canalisations d’éaux uséés, ét plus de 20000 regards Le contrat comprend un diagnostic, la réparation de certaines infrastructures et la fourniture d'équipements
COUR DAPPEL REPUBLIQUE FRANCAISE DE VERSAILLES AU NOM DU
et la société Alstom Transport et la société Citadis un contrat d’ingenierie d’approvisionnement et de construction et par ailleurs, la société Citypass a conclu avec la société Connex Jerusalem Lrt Ltd, filiale indirecte de (Veolia) un contrat d’exploitation et de maintenance du métro léger ou tramway
Le contrat dédition
Le contrat d’édition prévoit fréquemment la cession d'autres droits patrimoniaux, qui doivent faire l’objet d’une mention explicite et distincte (adaptation,traduction, représentation, droits numériques, etc) La cession du droit d’adaptation audiovisuelle doit obligatoirement faire l’objet d’un contrat écrit
CONTRAT D’ENREGISTREMENT AVEC EXCLUSIVITÉ
douze mois à compter de la date d e signature du présent accord LE PRODUCTEUR s’enga ge à maintenir l’exploitation permanente et suivie dudit album, sans rupture de stock, pendant la durée du présent contrat et, en cas d’exploitation postérieure au terme du présent contrat, pendant une durée totale d’au moins ci nq ans
Les règles d’exploitation BANQUE IMAGES
Les photos doivent être utilisées dans leur version originale, sans retraitement de l’image Des versions haute dé˜nition et basse dé˜nition sont fournies pour garantir une qualité optimale ou un a˚chage rapide dans le cadre d’une exploitation web ou mobile par exemple Quelles sont les mentions à rajouter ?
Annexe : Clauses contractuelles de gestion du contrat Cession
la date d’anniversaire du présent Contrat En revanche, si le présent Contrat Cadre de Destination venait à être résilié pour quelque raison que ce soit, le Contrat de Destination Annuel en cours à la date de résiliation qui en découle serait également résilié de plein droit
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