[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS



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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE N° 24

du Préfet de la région Lorraine au Préfet de la région Alsace et Préfet du Bas-Rhin relatif aux opérations relevant de la Convention interrégionale du massif des Vosges Secrétariat général pour les affaires régionales ARRÊTÉ SGAR 2013 n° 355 en date du 13 novembre 2013 LE PREFET DE LA REGION LORRAINE



Le Feuillet Bleu - TLF Union des Entreprises Transport et

Charte interrégionale Alsace-Lorraine « Les yeux sur la route » Le préfet de la zone de défense et sécurité Nord a réuni le lundi 24 novembre l’ensemble des acteurs, gestionnaires de ré-seaux routiers, organisations professionnelles du Transport et services de l’Etat concernés par la viabilité hivernale du réseau routier du Nord



Mnssifiics Vosges FRANCOIS RABELAIS TOURS UN1VERSITE CENTRE D

La Convention Interrégionale de Massif 2000-2006 est la traduction opérationnelle du Schéma Interrégional de Massif pour le massif des Vosges Elle est annexée au Contrat de Plan Etat Région de chacune des trois Régions signataire, à savoir, la Lorraine, l’Alsace et la Franche Comté



ALSACE CHAMPAGNE- Unir NOS FORCES ARDENNE LORRAINE

Signature d’une charte par les trois présidents et directeurs Cette charte explicite les visions, stratégies et valeurs partagées par les trois AASQA, ainsi que les éléments de méthodes visant à assurer la réussite de la fusion 13 mai 2015 Lancement des six premiers comités techniques des trois structures 29 mai 2015



Les dispositifs interrégionaux de soutien à la création et la

Les dispositifs qui se préoccupent surtout de la circulation des compagnies et des spectacles : La charte Interrégionale, Parcours Croisés, Quand les Régions s’en mêlent, Régions en Scènes, qui sont des rendez vous ou des outils (charte par exemple) mis à la disposition des programmateurs pour prendre connaissance et



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Secrétaire Général pour les Affaires Régionales et Européennes de la région Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine, à l'effet de signer aux lieu et place du Préfet de Région : 1) tous actes, arrêtés et décisions permettant d’assurer l’exécution de la mission interrégionale de coordination du massif des Vosges ;



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

consommation, du travail et de l’emploi d’Alsace, Champagne Ardenne, Lorraine, à compter du 1er janvier 2016 ; VU les arrêtés n° 2017/593 du 10 juillet 2017 et n° 2018/77 du 14 février 2018 du Préfet de la Région Grand Est, Préfet du Bas-Rhin portant délégation de signature à Mme Danièle GIUGANTI directrice régionale des



PRÉFET DES ARDENNES

Bénéficiaire et but de l'opération : Dans le cadre d'études des peuplements piscicoles, l'office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA) - délégation interrégionale Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine 23 rue des garennes – 57155 MARLY,

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[PDF] Ce document a été mis en ligne par le Canopé de l académie de Montpellier pour la Base Nationale des Sujets d Examens de l enseignement professionnel.

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