Contrat - CHIENS

Supporte la chaleur : La chaleur pose moins de problème à ce petit chien que le froid, mais il faut tout de même se montrer prudent : laisser une gamelle d’eau fraîche à volonté et la possibilité pour le chien d’aller se reposer à l’ombre, dans un endroit frais Supporte le froid :

Contrat - CHIENS

ardien d ïanimaux s ïengage à retourner une nouvelle fois à l ïendroit où il a laissé la couverture, durant 15 minutes, le jour-même de la fugue Moyennant le respect de ce qui précède, le ardien d ïanimal exclut toute responsabilité pour la fugue de l ïanimal et pour toute conséquence qui pourrait en découler 7 9 Vétérinaire

Le labrador

L’an être du La rador sem le être le « Chien de St John », une version plus petite du Terre-Neuve qui s’est développée au anada à peu près en même temps que ce chien Le Cão de Castro Laboreiro a probablement également contribué à la formation du La rador La ra e s’est ensuite eau oup répandue

ressources suffisantes pour une Parlons-en 13 décembre 2012

un chien qui supporte mal le froid » Qui serait ces bénévoles? «Moi je ne laisse-rais pas mon chien à n’importe qui » A Brest, la Halte Canine élabore des fiches descriptives des chiens, et organise des rencontres entre le propriétaire du chien et la famille d’accueil Equiper les lieux d’accueil pour recevoir les chiens

A AC CCCCU UUEEEI IILLL EET TT EED DDUUCCAATTIIO OONNN DDUU

chien qui est vraiment stressé ou contrarié dès qu’il n’est plus au centre de l’attention Petite comparaison avec la relation chiot - chien adulte Tous les chiots réclament à la moindre occasion l’attention de leur mère et des autres chiens adultes du groupe

Qu’est Il ne supporte pas le « CH » de Chat

Quel est « l’étrange maladie » du chien ? Il ne supporte pas le « CH » de Chat 7 Qui trouve une solution à la maladie du chien ? La petite siamoise 8 Quelle est cette solution ? Dès que le mot « chat » sera prononcé, le chat courra se percher dans l’arbre 9 Qu’en pense le chien ?

TOUT JavaScript - Dunod

Sans la patience et les encouragements de Stephy, je n’aurai jamais été au bout de ce long travail Merci à ma mère pour la relecture attentive du manuscrit Mon chien, qui a supporté les longs mois d’écriture des deux livres, ne verra hélas pas l’aboutissement de cette version

Extrait de la publication

Ils étaient dans les yeux du chien qui n'avait jamais eu de nom, je l'appelais Chien, c'était le seul avec qui j'avais eu une telle intimité Je le caressaispendant commec'était douxj'auraisaussivouluquecaresserce soitToChien et ce-« Chien », lui disais-jeen lui passant la main dessus et en le fixant dans les yeux, « Chien ?, et on était

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Caroline Macherel Ȃ Rte du Pelleret 46 Ȃ 1774 Montagny les monts - 079/353.71.22 Ȃ info@toutpattes.com Ȃ www.toutpattes.com Page 1 sur 6

Contrat - CHIENS :

Le propriétaire :

ȋǯ/revenir

Le chiens :.

Femelle non stérilisé, plan B (nom, adresse, tél.) ǣǥǥǥǥ.ǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥ

ǯ sur humains ou chiens (pincements/morsures) ?ǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥ..ǥǥ

Evaluation des services vétérinaires suite à une plainte ?..................................................................................................................

Possessif avec la nourriture, destruction, vocalise, propreté ǣǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥ

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Remarques ȋǡǡǡǥȌ:

Nourriture :

Prestations (prix, quand, ǡǥȌ :

CONDITIONS GENERALES VERSION 01.01.16

1. PREAMBULE

ǯstations

convenues entre les Parties.

2. PARTIES

2.1. GARDIEN DǯANIMAUX

ǯȋ-après : ǯȌǡǡ

Rte du Pelleret 46, 1774 Montagny les Monts

2.2. PROPRIETAIRE DǯANIMAL

ǯ ȋ-après ǣ ǯȌǡ

3. TIERS

3.1. AUXILIAIRE DU GARDIEN DǯANIMAUX

ǯȋ-après : Auxiliaire).

3.2. PERSONNE DE CONFIANCE

Le Proǯȋ-après : Personne de confiance) dont il indique le nom et les présentemeǡǯǯǡ

3.3. ANIMAL

Le terme " Animal ǽ ǯ ǯ ǯ son utilisation au singulier ou au pluriel dans la suite des conditions générales.

4. OBJET DU CONTRAT

ǯǡǯǯǡǯǡǯestations de

ǡ ǯǡ ǯǡ ǯǡ ansport de

5. DOCUMENTS CONTRACTUELS ET ORDRE DE PRIORITE

1. le contrat, signé par les Parties, prime tout autre document ;

2. ǯ (cf. chiffre 9.3) ;

3. le Code suisse des obligations (notamment les articles 394 ss sur le contrat de mandat).

Si des éléments du contrat se contredisent, leur ordre de priorité ǯ-dessus.

6. LIEU DǯEXECUTION DES PRESTATIONS DE SERVICE

7. PRESTATIONS DE SERVICE DU GARDIEN DǯANIMAUX

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7.1. PRE-VISITE

ǯǯ-visite pour tout Animal qui ne lui a pas été précédemment confié visite, le Gǯǯ-ci ne présente pas des garanties sanitaires et sécuritaires suffisantes.

7.2. PROMENADE

ǯǯenade privative, selon accord préalable entre les Parties et moyennant contrepartie financière, ne pourra être exigée). Les frais occasi Ǯ

présent contrat sont compris dans le prix (cf. chiffre 8.1). Les frais mentionnés au chiffre 8.3 ne sont toutefois pas compris dans

le prix de la promenade.

7.3. GARDIENNAGE DE CHIENS AU DOMICILE DU GARDIEN DǯANIMAUX

ǯǯǯǡǡǡ ainsi

dans le prix (cf. chiffre 8.1). Les frais mentionnés au chiffre 8.3 ne sont toutefois pas compris dans le prix du gardiennage.

7.4. TRANSPORT

ǯǯǯǯntre les

Parties. Les frais occasionnés par le transport conformément au contrat sont compris dans le prix (cf. chiffre 8.1). Les frais

mentionnés au chiffre 8.3 ne sont toutefois pas compris dans le prix du transport.

7.5. ǯ

7.6. RESTITUTION DE LǯANIMAL

encore été totalement acquittée, le ǯǯǯ

réserve de dommages et intérêts supérieurs. Au plus tard 10 jours après le terme de la prestation convenue entre les Parties, le

7.7 Restitution des clés

ǯlut toute responsabilité en relation avec la restitution des clés.

7.8 Fugue

ǯǡǯǯ͵Ͳǡǯǯǡt à

ǯǯǯǯǡǯit

ǯnce qui pourrait en découler.

7.9 Vétérinaire

ǯǯǡǯvétérinaire habituel, chez le vétérinaire de garde ou le vétérinaire le plus proche.

7.10 ǯ

7.11 Dérogation aux instructions

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ǯǯǯes ne lui

8 PRIX DES PRESTATIONS DE SERVICE DU GARDIEN DǯANIMAUX ET PAIEMENT

8.1. PRIX DES PRESTATIONS DE SERVICE

choisie et permettre la bonne exécution de la prestation et ce, même si elles ne sont pas décrites dans le contrat. Le

de la conclusion du contrat entre les Parties. Les abonnements sont valables 6 mois à partir de la 1ère prestation (aucun

remboursement ne sera effectué en cas de dépassement de la date de validité). Les abonnements en cours, ne seront pas

ǯǯimal.

8.2. CONDITIONS DE PAIEMENT

espèces ou par virement bancaire. Dès la réservation du séjour, le solde du montant devant être crédité auprès du Gardien

8.3 FRAIS SUPPLEMENTAIRES

ǯǯǯǡǯǡ͹s

9. PRESTATIONS DU PROPRIETAIRE DǯANIMAL

9.1. REMISE DǯOBJETS

notamment : fonctionnement est vérifié lors de la pré-visite ;

9.2. AFFAIRES PERSONNELLES

Nous acceptons les affaires personnelles (panier,...) de l'animal, mais déclinons toutes responsabilités en cas de perte ou

9.3. DROIT DǯINFORMATION

9.4. DEVOIR DǯINFORMATION

de service et à attester, par sa signature, que les informations fournies sont exactes et que toutes les informations nécessaires

ǯemises.

9.5. VACCINATIONS ET PARASITES

ǡǯȋȌ régulièrement vermifugé (2 à 4

fois par an). Le carnet de vaccination sera apporté lors de la remise du chien. Les animaux non vaccinés sont sous la

responsabilité de leur propriétaire, ainsi que les animaux qui seraient contaminés. Dans le cas où une infestation serait décelée

durant le séjour, nous nous réservons le droit de traiter le chien (tiques et puces) ou de le faire traiter par un vétérinaire (vers).

Les fournitures et la prestation seront facturées en supplément.

9.6. MALADIE

ǯǯontagieuse que seul et pour une durée inférieure à celle de la prestation convenue, mais sans réduction du prix de dite prestation.

9.7. ANIMAUX EN CHALEUR

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9.8. COMPORTEMENT DE LǯANIMAL

transports ou dans toute autre circonstance sǯ du contrat.

9.9. LACHER DE LǯANIMAL

ȋǡǡǡǯͳer avril au 15

juillet, autres).

9.10. EN CAS DE DESTRUCTION

En cas ǡǯ ou de réparations, un montant

sera exigé selon le devis effectué par un artisan et sera à payer dans les trente jours qui suit le devis. Indépendamment de la

prise en charge ou pas de votre RC et que les travaux soient effectués de suite ou ultérieurement.

9.11. CLOTURES

ǯǯ-dessus des

clôtures (ou en tentant de passer au travers).

10. FIN DU CONTRAT

10.1. ANNULATION DǯUNE PRESTATION DE SERVICE PAR LE GARDIEN DǯANIMAUX

ǯǡǯǡǡǯǡǯ-même ou à la force

10.2. ANNULATION DǯUNE PRESTATION DE SERVICE PAR LE PROPRIETAIRE DǯANIMAL

jours avant le début, les journées non effectuées seront facturées pour 50% du montant normal. A moins de 7 jours avant, elles

ǯǯmaux, quelle que soit la prestation de service

10.3. RENOUVELLEMENT OU PROLONGATION DǯUNE PRESTATION DE SERVICE

confirmation écrite de sa part.

11. RESPONSABILITE

11.1. RESPONSABILITE DU GARDIEN DǯANIMAUX

réserve de dispositions contraires prévues au chiffre 11.3.

11.2. RESPONSABILITE DE LǯUXILIAIRE

chiffre 11.1).

11.3. EXCLUSION DE RESPONSABILITE DU GARDIEN DǯANIMAUX

ǯelation avec une prestation de

toute responsabilité en cas de force majeure, de maladie, morsures, de blessure, de grossesse, de fuǡǯ

ǯgarde en même

11.4. RESPONSABILITE DU PROPRIETAIRE DǯANIMAL

ǯǯǡǯla

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responsabilité de ses actions et de celles de son animal.

11.5. DEVOIR DǯANNONCE DU DOMMAGE

ǯǯ-ǯdommage

12. PRESCRIPTION

Les droits des Parties ressortant du contrat se prescrivent par cinq ans à partir du terme de la prestation de service en cause.

13. ASSURANCES

ǯ ǡ ǯǡ ǡ ǯ ǯ le

correspondante :

Somme de garantie : CHF 5'000'000.-, sous réserve de limitations des prestations pour certains dommages corporels et matériels.

ǯ : ǯȀι : G-1182-2789

14. DROIT APPLICABLE ET PROROGATION DE FOR

Le contrat est soumis au droit suisse. Pour tout litige relatif au contrat, les Parties conviennent que le for prorogé exclusif est à

Fribourg.

15. ENTREE EN VIGUEUR

Le contrat entre en vigueur dès sa signature par les Parties.

Par sa signature, le client confirme avoir pris connaissance des présentes conditions générales et déclare expressément les accepter sans

réserve.

Lieu et date ǣǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥǥ

quotesdbs_dbs15.pdfusesText_21

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