MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TRAVAUX ACTE D’ENGAGEMENT
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TRAVAUX (Article 28 du code des marchés publics) _____ ACTE D’ENGAGEMENT CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Objet du marché PROGRAMME 2011 DE TRAVAUX DE VOIRIE Ordonnateur Monsieur le Maire de XXXX Comptable public assignataire des paiements
Acte d’Engagement (procédure adaptée)
Acte d’Engagement (procédure adaptée) MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX N° 2016-01 Objet du Marché Création d’une aire d’avitaillement MAITRE D’OUVRAGE: VILLE DU CHATEAU D’OLERON 4, BOULEVARD VICTOR HUGO BP 49 17480 LE CHATEAU D’OLERON Personne représentant le Pouvoir Adjudicateur et habilitée à donner les renseignements prévus à
ACTE D’ENGAGEMENT (AE)
MARCHE PUBLIC DE SERVICES ACTE D’ENGAGEMENT (A E ) Marché de services – en procédure adaptée - passé en application de l’article 28 du Code des Marchés Publics Tous les montants figurant dans le présent document sont exprimés en : Euro Objet du marché GROUPEMENT DE COMMANDE
ACTE DENGAGEMENT
présent acte d'engagement Article 5 AVANCE Dans le cas où le montant du marché est supérieur à 50 000€ HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à 2 mois je demande le versement de l'avance je renonce au bénéfice de l'avance NB : Au cas où le candidat n’effectue aucun choix, aucune avance ne pourra être versée
MARCHE PUBLIC DE MAITRISE DOEUVRE ACTE D’ENGAGEMENT MARCHE
Maîtrise d’œuvre et AMO pour les études et la réalisation des voiries et réseaux de la ZAC de la Régalle à Courtry Acte d’Engagement page 1/21 MARCHE PUBLIC DE MAITRISE D'OEUVRE ACTE D’ENGAGEMENT MARCHE PASSE EN PROCEDURE ADAPTEE OPERATION : ZAC de la Régalle – COURTRY 77181 Pouvoir adjudicateur : M2CA
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(procédure adaptée)
N 4, BOULEVARD VICTOR
Personne représentant le Pouvoir Adjudicateur et habilitée à donner les renseignements prévus à
Michel PARENT
Ordonnate
Comptable public assignataire des paiements :
Cadre réservé à la notification en cas de remiseN° du Marché : N° 2016
Signature et cachet
. " » Montant TTC :1/ OBJET DU MARCHE
Le présent marché qui concerne :
LES TRAVAUX AILLEMENT
est passé en application de 28Les prestations se composent en plusieurs lots :
Lots Désignation
1 Fondations spéciales
23 Charpente, bardage & serrurerie
4 Couverture tuiles
5 Peintures
6 Electricité
78 Passerelle et ponton
2/ PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE
2. 1/ PIECES PARTICULIERES
Le présent marché est régi par : le
x le DGPF x les bons de commande (si nécessaire pour les fournitures) x Pièces administratives et attestations fiscales et sociales2. 2/ PIECES GENERALES
Le cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés publics de
x Les normes françaises homologuées ou autres normes reconnues comme équivalentes3/ ENGAGEMENT DU CANDIDAT
NAdresse professionnelle et téléphone :
( ) agissant pour nom compte personnel ( ) agissant en tant que mandataire ( ) du groupement solidaire ( ) du groupement du conjoint Après avoir pris connaissance du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP dEt après avoir produit toutes les attestations prévues aux articles 44, 45 et 46 du Code des Marchés Publics
aucune des personnes physiques ou morales pour lesquelles nous intervenons ne tombe pas sous le coup de sans réserve, conformément aux conditions, cla documents. dans un délai de 120 jours à compter de la date limite de remise des offres fixés par le Le marché est signé pour : 3 Lots 1 à ) à compter de la notification de prévisionnelle de commencement des travaux (Lot 1 à ) est fixée à5/ PRIX
Les prix sont ...Unitaireset établis sur la base économique du mois du calendrier qui
_fermes (aucune variation pendant la durée du marché) Cf Bordereau de Prix Unitaire pour Il p dans sa note technique toute proposition de variation au CCTPLes prix sont réputés complets et compr
Option Lot 7 : Installation distribution
" Mesure de niveau de cuve analogique » En lettre ͗ ΦTTCMontant HT TVA 20% Mo
En lettre :
6/ MODALITES ET DELAI DE PAIEMENT
jours à compter de la réception des factures du titulaire, validées par le maitre En cas de défaut de paiement dans le délai ci
deux points. Au titre du pLa retenue de garantie sera appliquée :
7/ AUTRES INFORMATIONS
Pour les modalités de réception, les conditions de résiliation du présent marché (ainsi que pour tous les