A R R Ê T E TITRE 1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES
A R R Ê T E TITRE 1 - DISPOSITIONS GÉNÉRALES CHAPITRE 1 1 - BÉNÉFICIAIRE ET PORTÉE DE L’AUTORISATION Article 1 1 1 Objet La société Nantet Locabennes ci après dénommée l'exploitant, dont le siège social est situé en Zone d’Activité
Réglement général du cimetière
A R R Ê T É Titre I – Dispositions générales Article 1 : Pour les inhumations, la Commune de LAILLÉ met à disposition des familles dans les conditions de durée et de coût fixées chaque année par le Conseil Municipal : - des concessions pour les inhumations, - un columbarium affecté au dépôt d’urnes cinéraires,
TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES
Les dispositions des différents chapitres du titre II s'appliquent à ces zones qui se répartissent comme suit : Zones UA, UC et son secteur UCa, UD, UH et ses secteurs UHa et UH "Grands Axes", UM et ses secteurs UMa et UM "Grands Axes", et UX Les zones naturelles dites N Elles font l’objet du titre IV du présent règlement
A R R Ê T É N° 10-1862/SG/DRCTCV - Réunion
A R R Ê T É N° 10-1862/SG/DRCTCV Enregistré le : 12 août 2010 PORTANT AUTORISATION AU TITRE DE L'ARTICLE L 214-3 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT CONCERNANT LE : « Protection des berges de la ravine Bras - Long au droit du stade municipal» COMMUNE DE L’ENTRE-DEUX-----LE PREFET DE LA REUNION
TITRE I- DISPOSITIONS GENERALES 2 TITRE V - DISPOSITIONS
I - Se superposent aux dispositions du présent règlement certaines dispositions du Code de l'Urbanisme A - Par les articles R 111-2, R 111-4 et R 111-21 qui permettent de refuser le permis de construire ou de ne l'accorder que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales : a) Si les constructions sont de nature :
A R R Ê T É - Ain
A R R Ê T É portant renouvellement d'autorisation d'occupation du domaine public fluvial et de prélèvement d'eau dans la rivière « le Furans », au lieu-dit « Manillon » sur le territoire de la commune d'ARBOYS-en-BUGEY accordée à la SCEA La Pélissière Usage : irrigation agricole Le préfet de l'Ain Vu le code du domaine de l'État ;
A R R Ê T É N° 2011 - 427/SG/DRCTCV
a r r Ê t É n° 2011 - 427/sg/drctcv portant autorisation au titre de l'article l 214-3 du code de l'environnement concernant le : « plan de gestion du profil en long de la riviÈre des remparts»-----le prefet de la reunion chevalier de la légion d'honneur
A R R Ê T É P R É F E C T O R A L N° 465 DU 03 JUILLET 2019
A R R Ê T É P R É F E C T O R A L N° 465 DU 03 JUILLET 2019 PORTANT AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE D’EXPLOITER----Société SUEZ RR IWS Minerals France----Commune de DRAMBON (21270)----Rubriques n°s 2760 2 et 3540 de la nomenclature des installations classées----LE PRÉFET DE LA RÉGION BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ PRÉFET DE LA CÔTE-D'OR
A r t ic le 1
A r t ic le 1 La division 240 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est remplacée par les dispositions suivantes: « RÈGLES DE SÉCURITÉ APPLICABLES À LA NAVIGATION DE PLAISANCE EN MER SUR DES EMBARCATIONS DE LONGUEUR INFÉRIEURE OU ÉGALE À 24 M Table des matières Chapitre 1er - Dispositions générales Art
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