[PDF] CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ



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Note aux andidats haitant à l’extérieur du anada

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LE RETOUR EN FRANCE Guide 2011 - Consulat général de France

européenne ou de l’Espace économique européen, d’Andorre, de Monaco, de Suisse, du Saint-Siège, de Saint-Martin ou du Liechtenstein, il doit être en possession d’un visa de long séjour Les visas de long séjour sont délivrés par les autorités consulaires françaises du pays où réside le conjoint



Méthodologie de la recherche documentaire : principes clés

Les buts de la recherche Les questions préalables : 1 Quelle est la nature du travail à produire ? exposé, mémoire, article, rapport d'étude, etc 2 Quel est le niveau attendu de l’information ?



Grammont le sport - site de la Mairie de Montpellier dans l

Les premiers ateliers du par-cours santé de Grammont ont été installés au début des années 80 Après les inonda-tions de 2002 et 2003,d’im-portants travaux de remise en état des sentiers ont été effec-tués par le service des Sports de la Ville en février et mars 2004 En novembre dernier,



LE RETOUR EN FRANCE Guide 2009

L’incidence du retour en France sur l’assurance chômage 35 Vous revenez d’un pays hors de l’Espace économique européen ou autre que la Suisse 35 Vous revenez d’un pays de l’Espace économique européen ou de la Suisse 36 Vous avez démissionné pour suivre votre conjoint expatrié 38 LE LOGEMENT 40 Rechercher un logement 40



CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU PROGRAMME DE FIDÉLITÉ

lors de l’utilisation - dans la limite de 10 bons sur le même ticket de caisse Les bons sont nominatifs, non cessibles, non fractionnables et ne sont pas convertibles en nature ou en euros Il est possible de régler des achats dont le montant est inférieur au montant du bon d’achat, mais aucun rendu en monnaie ou en avoir ne sera effectué

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