Taxe d’apprentissage - CESI
Taxe d’apprentissage 2013 Aix-en-Provence A rras B ordeaux Gr enoble Lyon M ontpellier Nanc y N ice Or léans P au R eims R ouen S aint-Nazaire S trasbourg T oulouse Ensemble, formons la nouvelle génération d’informaticiens Une école qui met l’entreprise au coeur de sa pédagogie
TAXE D’APPRENTISSAGE 2013 - IÉSEG
de la taxe d’apprentissage 2013 (sur salaires 2012) Du 3 janvier au 17 février Transmettez vos pièces justificatives d’exonérations ainsi que l’état des apprentis accueillis à votre Organisme Collecteur de Taxe (OCTA) qui établira pour vous le montant des exonérations et du minimum à réserver aux CFA
TAXE D’APPRENTISSAGE 2013 - EFB
TAXE D’APPRENTISSAGE 2013 (Sur salaires 2012) 1 2 CALCUL CONTRIBUTION AU DÉVELOPPEMENT DE L’APPRENTISSAGE (CDA) 3ENTREPRISE DE 250 SALARIÉS ET + CONTRIBUTION SUPPLÉMENTAIRE À L’APPRENTISSAGE (CSA) A Libellez votre chèque à l’ordre du PEMEP O r g a n i s m e C o l l e c t e u r e t R é p a r t i t e u r d e l a T a x e d ’ A p p
TAXE D’APPRENTISSAGE 2013 - IRSS
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Entreprises 2013 taxe d’apprentissage - University of Paris
La taxe d’apprentissage doit être versée via un organisme collecteur de la taxe d’apprentissage (OCTA), en précisant qu’elle soit reversée à : Université Paris-Est Marne-la-Vallée / n° SIRET : 19932056500492 Pour verser votre taxe d’apprentissage à une formation spécifique, vous devez indiquer à
taXe 2013 apprentissage - CoLibre
La taxe d’apprentissage en 4 étapes Contactez votre organisme collecteur Adressez votre paiement à votre organisme collecteur avant le 28 février 2013 Précisez l’affectation de votre versement en indiquant l’intitulé du ou des diplômes que vous souhaitez soutenir Adressez une copie de votre promesse de versement à l’Université
TAXE D’APPRENTISSAGE 2013 - laetscience
La taxe d’apprentissage en 4 étapes Contactez votre organisme collecteur Adressez vos éléments de paiement à votre organisme collecteur avant le 1er mars 2013 Précisez l’affectation de votre versement en indiquant l’intitulé : Master TURP - 20041267 MAST LMD mention Economie et Management
Taxe dapprentissage 2013 Contribution au développement de l
d'apprentissage proprement dites Cette part est fixée à 55 de la taxe due (article D 118-7 du code du travail) Il s'agit : • de la fraction de la taxe d'apprentissage soumise à péréquation (Fonds national de modernisation de l’apprentissage) soit 22 • du concours minimum obligatoire au profit du centre de formation d'apprentis
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