RECUEIL OFFICIEL RÈGLEMENTS, DIRECTIVES, POLITIQUES ET PROCÉDURES
RECUEIL OFFICIEL RÈGLEMENTS, DIRECTIV ES, POLITIQUES ET PROCÉDURES Secrétariat général ADMINISTRATION Numéro: 10 16 Page 2 de 13 _____ POLITIQUE CONTRE LE Adoption HARCÈLEMENT Date : Délibération : 2003 -03 17 AU 443 9 2003-09-27 CU-481-7
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RECUEIL OFFICIEL RÈGLEMENTS, DIRECTIVES, POLITIQUES ET PROCÉDURES Secrétariat général AFFAIRES ÉTUDIANTES Numéro: 20 1 Page 4 de 14 _____ RÈGLEMENT RELATIF AUX Adoption DROITS DE SCOLARITÉ ET Date : Délibération : AUTRES FRAIS EXIGIBLES 1999-04-22 E-868-3
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RECUEIL OFFICIEL RÈGLEMENTS, DIRECTIVES, POLITIQUES ET PROCÉDURES Secrétariat général ADMINISTRATION Numéro: 10 16 Page 1 de 13 _____ POLITIQUE CONTRE LE Adoption HARCÈLEMENT Date : Délibération : 2003-03-17 * AU-443-9 2003-09-27 CU-481-7
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RECUEIL OFFICIEL RÈGLEMENTS, DIRECTIVES, POLITIQUES ET PROCÉDURES Secrétariat général PERSONNEL ENSEIGNANT Numéro : 50 25 Page 1 de 9 _____ GUIDE POUR L'ÉVALUATION DE Adoption DE L'ACTIVITÉ D'ENSEIGNEMENT Date : Délibération : DES PROFESSEURS POUR FINS 1987-04-06 AU-277-5 3
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RECUEIL OFFICIEL RÈGLEMENTS, DIRECTIVES, POLITIQUES ET PROCÉDURES Secrétariat général AFFAIRES ÉTUDIANTES Numéro: 20 13 Page 1 de 6 _____ POLITIQUE SUR LES Adoption REGROUPEMENTS ÉTUDIANTS Date : Délibération : 2008-03-11 E-1016-8
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RECUEIL OFFICIEL RÈGLEMENTS, DIRECTIVES, POLITIQUES ET PROCÉDURES Secrétariat général ENSEIGNEMENT Numéro: 30 12 Page 1 de 9 _____ RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE Adoption SUR LE PLAGIAT ET LA FRAUDE Date : Délibération : CONCERNANT LES ÉTUDIANTS 2014-09-15 AU-0560-11
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RECUEIL OFFICIEL RÈGLEMENTS, DIRECTIVES, POLITIQUES ET PROCÉDURES Secrétariat général GESTION COURANTE Numéro: 40 17 Page 2 de 2 _____ POLITIQUE CONCERNANT Adoption L’USAGE DU TABAC ET DE LA CIGARETTE ÉLECTRONIQUE Date : Délibération : 2002-02-12 E-915-10 _____ Modifications
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RECUEIL OFFICIEL RÈGLEMENTS, DIRECTIVES, POLITIQUESET PROCÉDURES Secrétariat général RECHERCHE Numéro: 60 3 Page 1 de 7 _____ POLITIQUE INSTITUTIONNELLE Adoption SUR L’UTILISATION DES ANIMAUX Date : Délibération : EN RECHERCHE ET 2003-05-26 AU-446-12 EN ENSEIGNEMENT 2003-11-03 CU-482-11
RÈGLEMENTS, DIRECTIVES, POLITIQUES ET PROCÉDURES Secrétariat
RECUEIL OFFICIEL RÈGLEMENTS, DIRECTIVES, POLITIQUES ET PROCÉDURES Secrétariat général ADMINISTRATION Numéro: 10 57 Page 1 de 20 _____ POLITIQUE AdoptionVISANT À PRÉVENIR ET À COMBATTRE LES INCONDUITES ET LES VIOLENCES À CARACTÈRE Date : Délibération :
Recueil officiel des règlements, 254 politiques et procédures
Recueil officiel des règlements, politiques et procédures 2 5 4 CHAPITRE COMPORTEMENTS ILLÉGAUX ET INACCEPTABLES (liste non règlements, des directives
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