[PDF] 30 ème SESSION ORDINAIRE DU CONSEIL DES MINISTRES DE L APPA



N° 627 nées de l’OIEau”

ème session ordinaire du Conseil des Ministres de l’Autorité du Bassin du Niger (ABN) s’est tenue le 6 avril 2018 à Abuja au Nigéria D’importantes résolutions relatives au développement de l’institution ont été prises dont, entre autres, l’adoption du rapport d’activités 2017, la réalisation de l’étude com-



JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE 1)

adoption de l'amendement n° 3 rectifié bis, des amende-ments identiques nos 4 et 29, de l'amendement n° 30, du sous-amendement n° 75 et de l'amendement n° 74 modifié, des amendements nos 22, 27 rectifié (précédem-ment réservé) et 5, les amendements nos 31 et 32 deve-nant sans objet MM Robert Laucournet, Louis Minetti



JOURNAL OFFICIEL - Archives

1" SESSION ORDINAIRE DE 1959 -1960 conformément aux articles 30 et 31 du l'issue du conseil des ministres de mercredi dernier 21 octobre



REVUE DE PRESSE DU SAMEDI 05 ET LUNDI 07 AVRIL 2015

africains producteurs de pétrole, réunis au sein l’Association des Producteurs du Pétrole Africain (APPA) ont soutenu, lors de la 32 ème session ordinaire du Conseil de ministres de l’APPA qui s’est tenu à Abidjan du 23 au 27 mars dernier, la création d’une



MERCREDI 29 MARS 2017 - Ministère du Commerce et de lIndustrie

En prélude de la 34e session ordinaire du Conseil des Ministres, le comité des experts de lAssociation des Producteurs de Pétrole africains (APPA) est en conclave à Grand-Bassam depuis hier mardi pour examiner le rapport dactivités du



NF Mercredi 12 Octobre 1960 ** JOUI AL OFFICIEL

des seuls produits originaires des pays de l'O E C E , des Etats-Unis et du Canada, qui demeurent prohibés à l'importation, tous les autres produits non repris à cette liste étant considérés comme libérés ; 3° Si, en application des dispositions de l'article 2 du décret 48-531 du 30 mars 1948, le préfet de la Martinique pourrait



o 33 [2] A N (C R) Samedi 31 mai 1986 IOURNAL OFFICIEL

auprès du ministre de l'économie, des finances et de la privatisation, chargé du budget, porte-parole du Gouvernement, Jean-Jacques Jegou, Bernard Debré 2 Déclaration de l'urgence d'un projet d• loi (p 1536) 3 Dépôt de communications taleth'« i la consulta-tion d'assemblées territoriales de territoires d'outre-mer (p 1537) 4

[PDF] L'Assemblée nationale a délibéré et adopté en sa séance du 28 juin 1996 ;

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