Avis de la CCI Grand Lille sur le projet le

20 août 1991 relatif au domaine confié à Voies navigables de France ; Vu l’avis de France Domaine du 20 juin 2011 sur le projet schéma pluriannuel de stratégie immobilière (SPSI) de VNF ; Vu l’avis n°2013-19 du Conseil de l’Immobilier de l’État, en date du 29 mai 2013 ;

cie 2013-19 vnf - economiegouvfr

2013-19 Séance du 29 mai 2013 AVIS Conseil de l’immobilier de l’État sur la stratégie immobilière de Voies navigables de France (VNF) Vu le décret n°2011-1388 du 28 octobre 2011 modifiant le décret n°2006-1267 du 16 octobre

Division administration générale-défense de Voies navigables

Vu le décret n° 60-1441 du 26 décembre 1960 modifié portant statut de Voies navigables de France, Vu la délibération du 29 novembre 2012 portant délégation de compétences du conseil d’administration au directeur général de Voies navigables de France et accord sur la

BULLETIN OFFICIEL DES ACTES de Voies navigables de France - VNF

Le bulletin officiel de Voies navigables de France comporte les textes émis par l’établissement public et intéressant les usagers de la voie d’eau Il est possible de l’obtenir à titre gratuit et sur simple demande, soit au numéro, soit en s’abonnant

Du 5 août 2015 PREFECTURE DE LA COTE DOR RECUEIL DES ACTES

Voies Navigables de France (VNF), maître d’ouvrage en charge de la vidange de la retenue et de la réhabilitation du barrage de PONT- ET-MASSENE, de se conformer aux prescriptions du code de l’environnement et fixant les mesures propres à prévenir des dangers

Du 19 août 2015 PREFECTURE DE LA COTE DOR RECUEIL DES ACTES

administratifs de la préfecture de la Côte-d’Or et porté à la connaissance des usagers par un avis à la batellerie Copie du présent arrêté sera transmise pour information à : - Voies Navigables de France – Direction Territoriale Centre Bourgogne - Brigade fluviale de SAINT-JEAN DE LOSNE – 2015 -

recueil des actes administratifs - Val-de-Marne

fluvial de Voies navigables de France pour le Festival de l'Oh 2014 ORGANISATION D'ESCALES DANS LE CADRE DU FESTIVAL DE L'OH 2014 2014-5-56 - Convention avec la commune d'Alfortville