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SESSION 2011 CHAMP CAPTANT DU KASTENWALD DESCRIPTIF TECHNIQUE DU SYTÈME ÉTUDIÉ Sommaire Page de garde du descriptif technique p 2 Présentation de l’installation p 3 Plan de masse et distribution initiale du secteur p 4 TGBT initial, sécurité des manœuvres p 5 Schéma de distribution final p 6 Surveillance des installations IT p 7
InterCLE Vouge/O uche
- le champ captant de la Source de la Bornue Pour le bassin de la Vouge Aval (1 000 m3/j) : - le champ captant de la Male Raie Il est rappelé qu’hormis la Combe Lavaux (Communauté de Communes de Gevrey Chambertin), tous les champs captant sont soumis à autorisation au titre de la Loi sur l’Eau 3 2 b-ii Le Bassin de la Biètre
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périmètres de protection du champ captant « Les Pues » situé sur la commune d'Allex et exploité par la commune de Crest pour son alimentation en eau potable Par arrêté préfectoral n°2013295-0010 en date du 22 octobre 2013, ont été déclaré d'utilité publique, au bénéfice de la commune de Crest :
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Rapport (LUE colonie du monde numérique)
commission des affaires européennes fin 2011 Elle se félicite que cette commission lui ait confié le soin d’établir un rapport d’information sur la gouvernance européenne du numérique afin d’explorer la possibilité et les modalités d’une régulation publique, à l’échelle européenne, de la révolution numérique
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