BTS-CG 2020 -ANNEXES CIRCULAIRE NATIONALE
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Annexes à la circulaire interministérielle (NOR
Annexes à la circulaire interministérielle (NOR : LOGU0907226C) relative à l’accessibilité des bâtiments d'habitation collectifs existants, et des établissements recevant du public et installations ouvertes au public existants, modifiant la circulaire interministérielle n° DGUHC 2007-53 du 30 novembre 2007
1BLF-19-3368 Circulaire Repartition-2020-2022 Annexes 20190709
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Soil Remediation Circular 2009 - ESdat
Annexes 1 Groundwater target values, Soil remediation intervention values, Indicative levels for serious contamination, soil type correction and measurement regulations 2 Remediation Criterion: Determining the risk for humans, for the ecosystem or of spreading 3 Environmental Protection Soil Remediation Criterion, Asbestos Protocol 4
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Created Date: 1/26/2021 10:24:32 AM
La présente circulaire reprend les annexes du produits
La présente circulaire reprend les annexes du Règlement n°06/2010/CM/UEMOA relatives aux procédures d’homologation des produits pharmaceutiques à usage humain dans les Etats membres de l’UEMOA, en vigueur dans l’espace depuis le 1er octobre 2010 Ces annexes qui font partie intégrante dudit
CIRCULAIRE N° 2016-08 DU 27 JANVIER 2016
La présente circulaire transmet les textes des annexes VIII et X agréés par arrêté du 25 juin 2014 publié au Journal Officiel du 26 juin 2014 Elle présente les règles à mettre en œuvre pour les admissions ou réadmissions prononcées au titre des annexes VIII et X de la convention du 14 mai 2014 relative à l’indemnisation du chômage
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OCULAIRES ET DES ANNEXES I GENERALITES: Le globe oculaire est la partie fondamentale de l'appareil de la vision Il est de forme sphérique: 23 mm de diamètre vertical et de 24 mm de diamètre horizontal Un œil pèse 7g et son volume est de 6 3 cm 3 Ils sont au nombre de 2, contenu dans la paroi antérieure de l'orbite II
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