Objet: Communication de la Commission du 16 112020 N° doc
que des organisations non gouvernementales (ONG) et le secteur non marchand Pour obtenir des renseignements supplémentaires, les acteurs humanitaires devraient solliciter l’avis de leur ANC La Commission demeure à la disposition des ANC pour
Note dorientation relative à la fourniture daide
dont les actions mettent en péril les valeurs susmentionnées, tout en évitant des conséquences négatives sur la population civile En particulier, les sanctions de l’UE n’ont pas pour vocation de faire obstacle à l’acheminement de l’aide humanitaire et, notamment, à l’exercice d’activités de nature médicale, ni de les
[PDF] RAWAJ Plan d Action 2008-2012
[PDF] Table des matières. Domaines d apprentissage. 4.1 Regrouper les apprentissages pour les consolider... 1
[PDF] Le transport social en Région de Bruxelles-Capitale Abstract
[PDF] ACSE - Diagnostics territoriaux stratégiques
[PDF] Regards Croisés sur la Formation
[PDF] Service de lutte contre la pauvreté, la précarité et l exclusion sociale
[PDF] Les réformes fiscales et sociales QUOI DE NEUF EN 2015?
[PDF] Taxe d Apprentissage 2014
[PDF] BTS ASSISTANT DE MANAGER
[PDF] I - Loi de finances 2015. II - Régime des Auto-entrepreneurs
[PDF] Niveau de soins alternatif (NSA) Liste des codes de diagnostic : des précisions sur son utilisation (en vigueur à compter du 1 er avril 2016)
[PDF] La réforme de l apprentissage : Quelques éléments de repérage : modifications introduites par la Loi du 5 mars 2014.
[PDF] Stage de Préparation à l Installation 9. Les documents contractuels et règlement des contentieux
[PDF] Vu le décret n du 15 février 2011 modifié relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l'etat ;
[PDF] Re forme de la Taxe d Apprentissage 2015
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[PDF] Taxe d Apprentissage 2014
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[PDF] La réforme de l apprentissage : Quelques éléments de repérage : modifications introduites par la Loi du 5 mars 2014.
[PDF] Stage de Préparation à l Installation 9. Les documents contractuels et règlement des contentieux
[PDF] Vu le décret n du 15 février 2011 modifié relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l'etat ;
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