Représentation parcellaire cadastrale ign - Craig
LE PLAN CADASTRAL INFORMATISÉ Entièrement dématérialisé depuis 2004, disponible sur cadastre gouv depuis 2007 composé de 590 000 feuilles 3/4 sous forme vecteur (PCI vecteur) numérisation dans le cadre de conventions (protocole national DGI - grands acteurs de l’info géographique, 1993)
La minute du CRAIG Le PCI Vecteur en Auvergne
CRAIG de CC Pays"uriel CA CC co Allier d la vectorisation du plan cadastral 2014 - 2017 03 - p Commune PCI antérieur à 2014 PCI 2014 2014 2015
PLAN LOCAL D’URBANISME
Plan local d'urbanisme – Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme CNIG, V1-2012 de Juin 2012 et V2013-4 du 19 avril 2013 Standard de données COVADIS du thème Plan local d'urbanisme – plan d'occupation des sols Code de l'urbanisme – version consolidée à la date du 27 mars 2014 Droits CNIG
PR101 Avis archéologique - Quebec
L’emprise des travaux se situe sur une partie de l’actuel lot cadastral 5 500 537, mais cette emprise était auparavant sise sur les lots 514, 515 et 516 Un plan cadastral de 1803 montre que ces derniers lots se situeraient à cette époque sur le lot 21 du 5e rang et qu’il s’agirait alors d’une terre de la Couronne (Figure 7) Or
PLAN LOCAL D’URBANISME - CNIG
un territoire sont le plan local d’urbanisme, le plan d’occupation des sols et la carte communale L'absence d'un document d'urbanisme (PLU, POS ou carte communale) entraîne l'application du principe de constructibilité limitée (art L 111-1-2 du code de l'urbanisme) et les diverses autorisations sont, dans ce cas, instruites en application
ACTE ENGAGEMENT - Régie de Gestion des Données
Plan cadastral : Porter sur tout document produit, dans le cadre de la mission confiée, les mentions suivantes en caractères nettement lisibles : « Source : DGFIP : 20XX » Données géographiques numériques de l'IGN : A savoir : BD Topo, Orthophoto HR, BD Alti, BD Carto, Scan25, Scan25/100 Express, Scan100, Scan Historique
THERMES DE CONSTANTIN - Arles
Figure 3 : Détail du plan cadastral napoléonien 1 2 Historique des recherches et problématique de l'intervention Les parcelles ont été acquises à partir de 1878, les premières phases de dégagement se sont déroulées de 1889 à 1903 Un premier compte rendu a été publié par A Véran en l904 De
Club de surf - LANDES
Plan de situation club de surf SAINT JULIEN EN BORN plage de Contis Club de surf fichier Affichage -Historique Marque-pages cadastral es DIJON Carte IGN Plan IGN
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