RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA DROME
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA DROME RECUEIL N° 79 - DECEMBRE 2015 publié le 24/12/15 1 SOMMAIRE 26 – Direction départementale des territoires
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA DROME
du présent arrêté qui sera affiché dans la Mairie de DIE et inséré au Recueil des Actes Administratifs du Département de la Drôme, conformément aux dispositions de l'article R 214-8 du code forestier Fait à VALENCE, le 17 novembre 2015 Le Préfet, Didier LAUGA Arrêté n° 2015-327-0012
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2021-070 PUBLIÉ
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2021-070 PUBLIÉ LE 31 MARS 2021 Sommaire du travail et des solidarités de la Drôme, directrice par intérim 14
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2021-043 DRÔME
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2021-043 PUBLIÉ LE 1 MARS 2021 Sommaire 26_Préf_Préfecture de la Drôme 26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2020-183 DRÔME
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2020-183 l'ensemble du département de la Drôme, placé en état d'urgence sanitaire "couvre feu" 3
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2020-218 DRÔME
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2020-218 PUBLIÉ LE 16 DÉCEMBRE 2020 Sommaire exercice de la chasse en Drome après déconfinement partiel
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R82-2016-001
recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Auvergne -Rhône -Alpes et de la Drôme Pour la directrice générale et par délégation Le responsable du service Gestion pharmacie Christian DEBATISSE 26_DDARS_Délégation départementale de l?Agence régionale de santé de la Drôme - R82-2016-02-23-001 - arr 2016-0410 6
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N - dromeccifr
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°26-2021-037 PUBLIÉ LE 17 FÉVRIER 2021 Sommaire 26_Préf_Préfecture de la Drôme - 26-2021-02-17-005
DIRECTION DES RESSOURCES ET DE LA MODERNISATION
Chefs de greffe des tribunaux du ressort de la Cour d=appel de GRENOBLE, ainsi qu=au Trésorier Payeur Général du département de l=Isère Elle sera affichée dans les locaux de la Cour et publiée au recueil des actes administratifs des départements de l=Isère, de la Drôme, et des Hautes Alpes Fait à GRENOBLE le 4 mai 2007
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°74-2018-041 HAUTE
rectoral n°2018 -17 du 6 avril 2018 portant subdélégation de signature est abrogé Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Auvergne -Rhône-Alpes et au recueil des actes de la préfecture de la Haute - Savoie Fait à Grenoble le 4 mai 201 8 Fabienne BLAISE
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