Positions UFE sur art 28 LTECV novembre-décembre2015
Positions sur l’article 28 LTECV o Position sur la mise en œuvre de l’article 28 LTECV (novembre 2015) o Réponse de l’UFE à la concertation de la DGEC sur le projet de décret (décembre 2015) Novembre-décembre 2015
POUR LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
LTECV Loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte MEEF Masters de l’enseignement, de l’éducation et de la formation MESRI Ministère de l’Enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation MOOC Massive Open Online Course MTES Ministère de la Transition écologique et solidaire
COMMUNAUTÉ EUROPEENNE DU CHARBON ET DE LACIER
l'article 19 du Tra~té: en date du 1 7_ }2~1-fu au titre des articles 46 et 19 du Tra1té, sur la défi-' nition des objectifs généraux (La réponse a été donnée lors des XXème, Y~Ième et XXIIème Sessions ) - au titre de l'article 55 § 2 du Tra1:té, sur 1 1opportu- · nité d'affecter une somme de 40~000 Dollars; provenant
Grosses délivrées RÉ PUBLIQUE FRANÇAISE A U NOM DU PEUPLE
Elle dit que les termes du Traité, en particulier l’article 26 (1) qui fixe les conditions de l’offre d’arbitrage doivent s’interpréter par application des princ ipes génér aux du droit international coutumier en la matière tels qu’énoncés à l’article 31 de la Convention de Vienne sur le droit des Traités de1969, que compte
A Paris, le 14 septembre 2016
des centrales hydroélectriques ou à biomasse L’Allemagne a 10 ans d’avance sur la France avec 900 coopératives énergétiques et 164 projets citoyens « Rescoop » est le réseau européen des coopératives énergétiques La LTECV définit l’investissement citoyen dans son article 111
onseil L soCial ettre et environnemental groupe Fo avriL
concerne l’article 1er du projet de loi énergie, un article qui rentre dans la catégorie des projets de loi de programmation et la saisine du cese est donc obligatoire (art 34 et 70 de la constitution) c et art 1er vise à modifier 4 objectifs dans la Ltecv (loi de la transition énergétique pour la croissance verte) : 1- emplacer r
Le logiciel de test CEM R&S®EMC32 entièrement revu et encore
Avec la version 9, l'interface utilisateur du logiciel de test CEM R&S®EMC32 a été entièrement révisée et encore améliorée (fig 3) L'explorateur propose de nouvelles fonctionnalités, comme par exemple un accès rapide à des modèles de test importants (« Test Templates, Favorites », fig 1) Seuls sont
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