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Allée Jacques Monod, BP 609 62321 Boulogne-sur-Mer Cédex tél : 03 21 99 33 33 - www ch-boulogne 3 Place Navarin, 1ère étage 62321 Boulogne-sur-Mer Cédex
JOURNÉES EUROPÉENNES DU PATRIMOINE - Aquitaine
La visite guidée permettra de découvrir la maison et son jardin, de dévoiler une partie des secrets de ce lieu étonnant, morceau d’Alsace en bordure de la Charente La visite sera également ponctuée de multiples clins d’œil à la vie de Lazare Weiller LIEU > 2 rue de la Charente, Angoulême HORAIRES > 14h, 15h30, 17h Durée 1h
projet etablissement 2014 2017 - Collège Jacques Monod
Projet d’établissement 2014 - 2017 Collège Jacques Monod LAVAL 4 Présentation et caractéristiques de l’établissement Situation Le collège Jacques Monod est situé à la périphérie du quartier « Les Fourches » et entre l’hôpital de Laval et la prison Le quartier est en cours de rénovation urbaine Nombreuses
REGLEMENT GENERAL DE LA CONSULTATION (RGC) RELATIF AU MARCHE
UNICANCER Achats 101, rue de Tolbiac 75654 Paris Cedex 13 UNICANCER Achats Marché de la fourniture et la livraison de Posaconazole – RGC 3/23
Centre Local d’Information et de Coordination gé rontologique
Nouveau lieu et nouvel horaire à partir de septembre 2019 Ces réunions d’informations sont animées par une coordinatrice du Centre Local d’Information et de Coordination gérontologique (CLIC) et une assistante sociale du Groupe Hospitalier du Havre Elles sont dédiées aux personnes âgées et à leurs aidants
Fred-André Holzer Aria et variations
1995 Paris, Galerie Jacques Elbaz 1997 Paris, Centre Culturel Suisse (avec Philippe Monod et Loul Schopfer) 2000 Moutier, Galerie du Passage 2001 hevenez, Espace ouant d’At (avec Québatte) 2004 Bellelay, Abbatiale Evénements et visites durant l’exposition Samedi e juillet h
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Marché de la fourniture et la livraison de Posaconazole RGC 1/23REGLEMENT GENERAL DE LA CONSULTATION
(RGC) RELATIF AU MARCHE UNICANCER DE LA FOURNITURE ET DE LALIVRAISON DE POSACONAZOLE
03 AOUT 2020 AU 30 JUIN 2021
Date limite de remise des offres : 20 juillet 2020N° dossier interne : UNICANCER / 2020 / AM054
Contacts :
Personnes auprès desquelles des informations complémentaires peuvent être obtenues : Mme Cécile BERGER, Pharmacien coordinateur / c-berger@unicancer.fr Mme Natacha GUENOT, Assistante marchés médicaux / n-guenot@unicancer.frUNICANCER Achats
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Marché de la fourniture et la livraison de Posaconazole RGC 2/23Table des matières
ARTICLE 1. CADRE DE LA CONSULTATION .................................................................. 4
ARTICLE 2. OBJET DE LA CONSULTATION ................................................................... 5
ARTICLE 3. ALLOTISSEMENT ......................................................................................... 5
ARTICLE 4. INFORMATION(S) COMPLEMENTAIRE(S) SUR LE MARCHE .................... 54.1. OPTION(S) ............................................................................................................... 5
4.2. BON(S) DE COMMANDE ......................................................................................... 5
4.3. VARIANTE(S) ........................................................................................................... 5
ARTICLE 5. ETENDUE DE LA CONSULTATION ............................................................. 6
ARTICLE 6. DATE LIMITE DE REPONSE A LA CONSULTATION ................................... 8ARTICLE 7. FORME DE LA CONSULTATION ................................................................. 8
ARTICLE 8. CONTENU DU DOSSIER DE CONSULTATION ........................................... 9 ARTICLE 9. LIMITATION(S) EVENTUELLE(S) A LA CONSULTATION ............................ 9ARTICLE 10. CANDIDATURES ........................................................................................ 9
ARTICLE 11. UR ECONOMIQUE ..................................... 10ARTICLE 12. SOUS TRAITANCE ................................................................................... 11
ARTICLE 13. CRITERES DE SELECTION OFFRES ...................................................... 11ARTICLE 14. VISITE(S) SUR SITE ................................................................................. 12
ARTICLE 15. N(S) COMPLEMENTAIRE(S) ........................ 12 ARTICLE 16. INFORMATIONS & PRECISIONS COMPLEMENTAIRES. ....................... 1216.1. PRECISIONS SUR LA MODIFICATION DU DOSSIER DE CONSULTATION ..... 12
16.2. PRECISIONS SUR LA CONSTITUTION DU DOSSIER DE REPONSE .............. 12
16.3. PRECISIONS SUR LES PRIX. ............................................................................ 13
16.4. APPLICATION DU DROIT DU TRAVAIL. ............................................................ 13
ARTICLE 17. PRESENTATION ET COMPOSITION DES OFFRES ............................... 13ARTICLE 18. DELAI DE VALIDITE DES OFFRES .......................................................... 15
ARTICLE 19. MODALITE DE DEPOT DES OFFRES ..................................................... 15 ARTICLE 20. MODALITES SPECIFIQUES DE TRANSMISSION DES DOSSIERSTECHNIQUES 16
ARTICLE 21. OUVERTURE DES PLIS ........................................................................... 16
ARTICLE 22. MISE AU POINT DE MARCHE.................................................................. 17
ARTICLE 23. INFORMATION DES CANDIDATS ............................................................ 17
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Marché de la fourniture et la livraison de Posaconazole RGC 3/23 ARTICLE 24. ACHEVEMENT DE LA PROCEDURE ....................................................... 18ARTICLE 25. DELAI ET VOIES DE RECOURS .............................................................. 18
ANNEXES ......................................................................................................................... 19
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Marché de la fourniture et la livraison de Posaconazole RGC 4/23ARTICLE 1. CADRE DE LA CONSULTATION
Cadre de la consultation & présentation des Centres UNICANCER Achats est un groupement de coopération sanitaire de droit privé regroupant lesCentres de Lutte Contre le Cancer (CLCC), établissements de santé privé d'intérêt collectif
(ESPIC), constitués sous la forme de personnes morales de droit privé, régis par les
dispositions des articles L.6161-5 et L.6162-1 et suivants du Code de la Santé Publique. UNICANCER Achats est chargé de mener les procédures de passation et le suivi des marchés passés au profit des CLCC (et le cas échéant pour lui-même). Le présent contrat est un marché au sens de L.2 du Code de la commande publique (CCP). Il est principalement régi par les règles définies par le Code de la commande publique.La présente consultation et le marché à conclure relèvent du régime juridique du droit privé.
Présentation des Centres Unicancer
Les Centres de Lutte Contre le Cancer (CLCC) sont des établissements de type ESPICspécialisés dans la prévention, le diagnostic, le traitement et la recherche sur le cancer. Leurs
principales orientations cliniques concernent les pathologies mammaires, endocriniennes, gynécologiques et digestives.Les CLCC représentent :
100 000 patients hospitalisés/an
18 000 salariés
de recettes totales10% de
12 Laboratoires
Plus de 250 essais cliniques en activité
Le Groupe UNICANCER réunit les Centres de Lutte Contre le Cancer et leur Fédération autourd'un projet médico-scientifique partagé et la mutualisation de leurs activités stratégiques :
recherche, stratégie hospitalière, ressources humaines...4ème Fédération hospitalière de France, la Fédération national des Centres de Lutte Contre le
Cancer, dite Fédération UNICANCER (FNCLCC), pilote la mutualisation des activités stratégiques du Groupe UNICANCER. Au sein du groupe, UNICANCER Achats a pour but d'optimiser l'achat des biens et des services des Centres de Lutte Contre le Cancer dans le respect d'une politique d'achat responsable. UNICANCER Achats dispose du pouvoir adjudicateur pour le marché objet de la présente consultation.UNICANCER Achats
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Marché de la fourniture et la livraison de Posaconazole RGC 5/23ARTICLE 2. OBJET DE LA CONSULTATION
objet : La fourniture et la livraison de POSACONAZOLE au profit des Centres de Lutte Contre le Cancer (CLCC) et le cas échéant UNICANCER R&D et des Etablissements Affiliés (EA) prévisible de la situation de certains -après.Le Candidat est informé que le Titulaire du marché sera informé au cours de son exécution par
UNICANCER des Etablissements Affiliés (EA) qui deviendront Bénéficiaires du Marché au
cours de son exécution et qui seront alors susceptibles de lui passer des commandesInformation spécifique
aux stipulations du CCAP et du CCTP pour ce qui concerne le contenu du Marché à conclure. Il appartient donc au Candidat de se reporter au CCAP ou au CCTP en tant que de besoin pourARTICLE 3. ALLOTISSEMENT
Le Marché ne fait
Le marché est alloti, techniquement, comme suit : LotATCLibellé lotNuméro de sous-lotLibellé sous lotUnitéQuantité1J02AC04POSACONAZOLE comprimés1100 MGCP100200
2J02AC04POSACONAZOLE solution pour perfusion1300 MGFLC4500
3J02AC04POSACONAZOLE suspension buvable140 MG/MLFLC280
ARTICLE 4. INFORMATION(S) COMPLEMENTAIRE(S) SUR LE MARCHE4.1. OPTION(S)
Marché sans option.
4.2. BON(S) DE COMMANDE
Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec attributaire unique.4.3. VARIANTE(S)
Le candidat peut présenter une/des variantes en sus de son offre. fre de base.UNICANCER Achats
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Marché de la fourniture et la livraison de Posaconazole RGC 6/23ARTICLE 5. ETENDUE DE LA CONSULTATION
Les Centres de Lutte Contre le Cancer et les établissements affiliés bénéficiaires du marché
sont :