Règlement interne sur le personnel de la Haute école
et suivants de la loi générale relative au personnel de l’administration cantonale, du pouvoir judiciaire et des établissements publics médicaux, du 4 décembre 1997 ; f) le Titre IV du présent règlement, relatif à la Commission du personnel
Exemplaire destiné au Synode,
la législation cantonale sur le personnel s’applique par analogie L’Église nationale a décidé d’élaborer son propre règlement du personnel pour les agents pastoraux repris du canton et, simultanément, pour le reste du personnel de l’ECR, vu que celui-ci n’avait jusqu’alors pas encore de rè-glement du personnel
Ordonnance 7472012 concernant la navigation civile de l
a la formation et la formation continue des conducteurs de bateaux de l’admi-nistration fédérale; b la mise à disposition du personnel spécialisé requis pour la formation et l’examen ainsi que des experts conformément aux directives de l’OCRNA 3 La Base logistique de l’armée (BLA) est compétente pour: a
Règlement du Centre de formation professionnelle CFP Biel- Bienne
Le directeur du Centre de formation professionnelle CFP Biel-Bienne, vu l’art 38 de l’ordonnance du 9 novembre 2005 sur la formation professionnelle, la formation continue et l’orientation professionnelle (OFOP; RSB 435 111), arrête le présent règlement 1 Offre de prestations Art
Ordonnance 7472012 concernant la navigation civile de l
a la formation et la formation continue des conducteurs de bateaux de l’admi-nistration fédérale; b 7 la mise à disposition du personnel spécialisé requis pour la formation et l’examen ainsi que des experts aux examens conformément aux directives de l’OCRNA 3 La Base logistique de l’armée (BLA) est compétente pour: a
Règlement du cours pour les remplacements
_ Examens intermédiaires sur le contenu de chaque module 2 Les participants se préparent aux jours de cours au moyen des documents de base et des questions préparatoires Les jours de cours, les contenus de la formation sont approfondis Chaque module se termine par un examen intermédiaire Art 7: Directives pour le déroulement
relatives aux congés payés octroyés aux collaborateurs et aux
Le ou la supérieur-e hiérarchique préavise la demande et la transmet au ou à la chef-fe de service pour décision La copie de la décision est transmise à l’entité de gestion responsable de la paie 7 Prise en compte dans le temps de travail Pour le personnel dont la durée du travail se calcule en heures administratives, la durée du
Règlement sur la protection de la santé et la sécurité du
2 La commission a pour mission de promouvoir et d’assurer la protection de la santé et de la sécurité au travail pour l’ensemble du personnel de l’administration municipale, ainsi que de définir les moyens à mettre en œuvre pour parvenir à ce but 3 La commission traite tous les problèmes en relation avec :
[PDF] 1 L'achat, la vente, l'échange, la location ou sous-location, saisonnière ou non, en nu ou en meublé d'immeubles bâtis ou non bâtis ;
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