[PDF] Délibération de la Région Île-de-France



Previous PDF Next PDF







Délibération n° 2008-190 du 15 septembre 2008 Sexe

Délibération n° 2008-190 du 15 septembre 2008 Sexe / Transsexualisme / Emploi privé / Rappel à la loi / Recommandations Les personnes transsexuelles sont souvent victimes de discrimination durant la période d’adaptation et de conversion sexuelle Le transsexualisme est un état transitoire, le temps de la conversion d’un sexe à l’autre



Bulletin Officiel de la Principauté

Arrêté Ministériel n° 2008-782 du 20 novembre 2008 abrogeant l’arrêté ministériel n° 2008-493 du 9 septembre 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité (p 2498) Arrêté Ministériel n° 2008-783 du 21 novembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts d’une association



Délibération de la Région Île-de-France

VU La délibération N° 08/88 du 26 septembre 2008 du conseil municipal de Le Pin sollicitant la création d’un périmètre régional d’intervention foncière sur les emprises de la promenade régionale de la Dhuis ; VU La délibération N° DEL2008 09 04 du 29 septembre 2008 du conseil municipal du Raincy



Sance du 8 septembre 2008 = = = = = = = = = = = =

la Charte - Communication de la délibération du Collège communal du 28 juillet 2008 Réf KL/-1 824 11 LE CONSEIL COMMUNAL, délibérant en séance publique Vu le Code de la Démocratie Locale et de la Décentralisation; Vu la délibération du Conseil communal du 26 mars 2007 décidant de donner



CONSEIL MUNICIPAL du mercredi 19 novembre 2008 à 18 Heures

Compte Rendu Conseil Municipal du 19 novembre 2008 4/14 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC Sous concessions des plages naturelles – Correctif n° 1 Par délibération en date du 25 septembre 2008, le Conseil Municipal approuvait le choix des



LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ RÉPUBLIQUE DHAÏTI DÉCRET MICHEL

Page 1 de 69 LIBERTÉ ÉGALITÉ FRATERNITÉ RÉPUBLIQUE D'HAÏTI DÉCRET MICHEL JOSEPH MARTELLY PRÉSIDENT Vu la Constitution, notamment ses articles 11, 12, 16,16 2



DELIBERATION N° 09-A-002 DU CONSEIL DADMINISTRATION DE L

- Vu la délibération n° 08-A-073 du Conseil d'Administration du 26 Septembre 2008 relative à la gestion des eaux de temps de pluie par les collectivités en milieu urbanisé, - Vu le rapport présenté au point n° 4 2 3 de l’ordre du jour de la Commission Permanente des



CLASSEMENT ET REGLEMENTATION DE LA RESERVE NATURELLE

VU la délibération n°CR-08/15 545 du 19 décembre 2008 du Conseil Régional Languedoc-Roussillon relative à la mise en instance de classement de la Réserve Naturelle Régionale de Sainte Lucie, VU l’avis 01 09 du 30 janvier 2009, du Conseil Scientifique Régional du Patrimoine



Recueil des actes administratifs - Mai 2011

Vu la délibération n° 2008-05 du Comité du 15 mai 2008, donnant délégation au Bureau pour le règlement de certaines affaires, Vu le XIVème plan quinquennal 2011-2015, approuvé par délibération n° 2010-45 du Comité du 16 décembre 2010,

[PDF] Adhésion - Marche à suivre

[PDF] Le MEEF mention second degré parcours espagnol prépare en deux ans les étudiants au métier de professeur de langues.

[PDF] Entreprendre dans la restauration :

[PDF] Cahier Technique La Demande de Remboursement Electronique (DRE)

[PDF] www.u-bordeaux3.fr Master professionnel Urbanisme : stratégie, projets, maîtrise d ouvrage (USPMO)

[PDF] CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP-

[PDF] HL Architectes Urbanistes

[PDF] Direction Départementale des Territoires et de la Mer DDTM ER 85

[PDF] la participation de l employeur est assujettie à la CSG et à la CRDS sans abattement :

[PDF] Département de l Ardèche

[PDF] MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL CONVENTIONS COLLECTIVES

[PDF] FORMATIONS Catalogue 2014

[PDF] Comité sectoriel de la sécurité sociale et de la santé Section sécurité sociale

[PDF] Fatigue. au volant. 3 e cause de décès sur nos routes. Arrêtez-vous dans un endroit sécuritaire dès les premiers signes de fatigue

[PDF] pro IUT de Bordeaux Bois construction