COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2008 AFFICHE EN
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JUIN 2008 AFFICHE EN MAIRIE LE 2 JUILLET 2008 Le vingt six juin deux mille huit à 15 heures, le Conseil Municipal, convoqué le dix huit juin deux mille huit, s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Louis NEGRE, Maire de Cagnes-sur-Mer PRESENTS: Mesdames, Messieurs
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE jeudi 26 juin 2008
CONSEIL MUNICIPAL COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE jeudi 26 juin 2008 SÉANCE DU 26 juin 2008 Membres : Composant le Conseil : 39 En exercice : 39 L'an deux mille huit, le 26 juin , le Conseil Municipal de la Commune de Stains, légalement convoqué, s’est réuni Salle du conseil municipal sous la présidence de
Conseil municipal de VERMENTON
Le Conseil municipal, à l'unanimité, AUTORISE le maire à émettre un titre de recettes à l'encontre de l'ASPYC, à savoir la somme de 1 291,00 euros Adopté (Pour: 15 - Contre: 0 - Abstention: 0) Compte-rendu du Conseil municipal du 26 juin 2008 3 / 4
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 26
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU VENDREDI 26 SEPTEMBRE 2008 L’an deux mille huit, le vingt six septembre à 20h30, régulièrement convoqué, le conseil municipal s’est réuni sous la présidence du Maire, Monsieur FISCHER Claude Etaient présents: Messieurs FISCHER Claude, CADIX Bernard, PLA Thomas, HERZOG
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2008
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2008 AFFICHE EN MAIRIE LE 16 SEPTEMBRE 2008 Le douze septembre deux mille huit à 15 heures, le Conseil Municipal, convoqué le trois septembredeux mille huit, s'est réuni en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Louis NEGRE, Maire de Cagnes-sur-Mer PRESENTS: Mesdames, Messieurs
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 26 Juin 2012
Compte rendu mardi 26 juin 2012 Page 1 sur 2 VILLE D’APT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE (VAUCLUSE) COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU mardi 26 juin 2012 Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 26 juin 2012 sous la présidence de Monsieur Olivier CUREL, Maire ETAIENT PRESENTS: M Olivier CUREL (Maire d'Apt), Mme Marie RAMBAUD (Maire Adjoint), Mme
COMMUNE DE BREBIÈRES COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26
Compte-rendu – Réunion du conseil municipal du 26 novembre 2020 Page 3 Le conseil municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité des membres, ACCEPTE cette décision modificative du budget annexe du lotissement « Le Pont Veedol » telle que ci-dessus énoncée
COMPTE RENDU SUCCINCT DU CM 27 JUIN 08
COMPTE RENDU SUCCINCT DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 27 JUIN 2008 I -Appel nominal et nomination d’un secrétaire de séance L’an deux mil huit, le 27 juin, le Conseil Municipal de la Ville du Plessis-Trévise, légalement convoqué le 20 juin 2008, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la Présidence de M
[PDF] Instructions d installation (licence réseau) de IBM SPSS Statistics pour Windows
[PDF] Education-civique. Chapitre n L enfant
[PDF] Collège Saint-Charles-Garnier
[PDF] Memo sur les méthodes de transfert Windows XP vers Windows 7 ou 8
[PDF] Le conseil municipal des enfants
[PDF] Optimisation de la chaîne logistique par la maîtrise de la traçabilité.
[PDF] MAISON DE L'EMPLOI, DE L'INSERTION ECONOMIQUE ET DE L'ENTREPRISE DE BORDEAUX CAHIER DES CHARGES
[PDF] version courte Septembre 2009
[PDF] Dossier d'inscription. Accueils de Loisirs
[PDF] Révision du schéma de cohérence logistique de la région urbaine de Lyon Enjeux fonciers
[PDF] PRESENTATION DES CONCLUSIONS PRELIMINAIRES DE L ANALYSE DES CONTRAINTES A L INVESTISSEMENT PRIVE ET A LA CROISSANCE ECONOMIQUE
[PDF] e-recrutement Etude des 1 000 2007 Marque d
[PDF] Filière technique I. LES MISSIONS DES AGENTS DE MAITRISE TERRITORIAUX
[PDF] CANEVAS DE DEMANDE DE CREDIT D INVESTISSEMENT