Brochure n o 3134 - Cap Métiers Nouvelle-Aquitaine
AVENANT NO 1 DU 7 DÉCEMBRE 2006 ÀL’ACCORD DU 14 OCTOBRE 2004 RELATIF AUX CONTRATS DE PROFESSIONNALISATION NOR : ASET0750075M IDCC : 2205 Entre : Le conseil supérieur du notariat, D’une part, et La fédération des services CFDT ; Le syndicat national des cadres et techniciens du notariat CFE-CGC ;
IDCC : 172 − BOIS DU PIN MARITIME (GASCOGNE)
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES ET DE LA SOLIDARITÉ CONVENTIONS COLLECTIVES Convention collective IDCC : 172 − BOIS DU PIN MARITIME (GASCOGNE) (Etendue par arrêté du 6 septembre 1956, Journal officiel du 5 octobre 1956) AVENANT NO 1 DU 7 DÉCEMBRE 2006 ÀL’ACCORD DU 14 DÉCEMBRE 2004 SUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE NOR
Brochure n o 3134 - OPCO EP
ministÈre de l’emploi, de la cohÉsion sociale et du logement conventions collectives brochure no 3134 convention collective nationale idcc : 2205 − notariat avenant no 9 du 7 dÉcembre 2006 relatif À la professionnalisation et À la contribution financiÈre des employeurs À la formation professionnelle nor : aset0750076m idcc : 2205
SOLIDARITÉS
b) Avenant no 11-2007 du 21 décembre 2007 ayant pour objet de compléter la liste des fonctions classées dans le groupe A1 c) Avenant n o 12-2007 du 21 décembre 2007 ayant pour objet le financement des actions de
CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL
- Avenant n° 38 du 6 juillet 2006 étendu par A P du 1er Décembre 2006 - Avenant n° 39 du 6 juillet 2006 étendu par A M du 10 janvier 2007 (J O du 18 1 2007) - Avenant n° 40 du 25 janvier 2007 étendu par A M du 22 août 2007 (J O du 2 9 07) - Avenant n° 41 du 5 juillet 2007 étendu par A P du 13 décembre 2007 - Avenant n° 42 du
Décrets, arrêtés, circulaires
Vu l’avenant no 46 du 7 juillet 2010 (BO no 2010/42), relatif à l’annexe 1 portant sur les CQP, à la convention collective nationale du sport (n o 2511) du 7 juillet 2005 ; Vu l’avenant n o 47 du 7 juillet 2010 ( BO n o 2010/42), relatif à l’annexe 1 portant sur les CQP, à la
Décrets, arrêtés, circulaires
Vu l’avenant no 1 du 20 décembre 2012 (BO 2013-12) à l’accord national interprofessionnel du 7 avril 2011 relatif à l’accompagnement des jeunes demandeurs d’emploi dans leur accès à l’emploi ; Vu l’avenant no 1 du 10 octobre 2012 (BO 2013-12) à l’accord national du 29 juin 2010 relatif à la création
FORMATION - Ministère du Travail, de lEmploi et de lInsertion
Circulaire no 2005-42 du 12 décembre 2005 relative à la mise en œuvre de l’obligation instituée à l’article L 321-17 du code du travail Le ministre de l’emploi, de la cohésion sociale et du logement à Mesdames et Messieurs les préfets de
Décrets, arrêtés, circulaires
Vu l’avenant no 2 à la convention nationale signé le 9 juillet 2004, publié au Journal officiel du 7 décembre 2004 ; Vu l’avenant no 3 à la convention nationale signé le 21 décembre 2004, publié au Journal officiel du 27 mai 2005, Les parties signataires du présent avenant s’accordent pour revaloriser les tarifs du transport
LESI SpA et ASTALDI SpA c/ République algérienne
• l’Avenant no 1, du 31 décembre 1996, portant sur l’introduction de la taxe sur la valeur ajoutée (ci-après « TVA ») au montant initial du Contrat (Dem pièce n° 11 = Déf pièce no 9) ; • l’Avenant no 2 conclu les 4 octobre 1997 et 2 novembre 1997, relatif à la TVA et l’introduction d’un nouveau prix (Déf pièce no 10
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