PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23
PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 janvier 2015 à 18H 30 En l’an deux mille quinze à 18 heures 30, le conseil municipal légalement convoqué le seize janvier 2015, s’est réuni à la mairie de Fenain en séane pu lique, sous la présidence de Arlette DUPILET, Maire
Assemblée générale du 23 janvier 2015 Projet de procès-verbal
1 Approbation du procès-verbal du 17 janvier 2014 – Le procès-verbal est adopté à l'unanimité 2 Rapport moral de la direction du Centre Jean-Mabillon – Au cours de l'année 2014, le Centre Jean-Mabillon a enregistré une croissance numérique de ses membres dans presque toutes
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 23 FÉVRIER 2015
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 23 FÉVRIER 2015 SÉANCE ORDINAIRE du conseil municipal de la Ville de Mascouche tenue le 23 février 2015 à 19 h au 3038, chemin Sainte-Marie, Mascouche Sont présents : Sous la présidence de monsieur le maire Guillaume Tremblay District 1, Louis-Hébert monsieur le conseiller Roger Côté
SÉANCE ORDINAIRE PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU
séance ordinaire du 11 janvier 2016 procÈs-verbal de la sÉance ordinaire du conseil de la municipalitÉ de saint-joseph-du-lac tenue le onziÈme jour du mois de janvier deux mille seize sous la prÉsidence de monsieur benoit proulx, maire la sÉance dÉbute À vingt heures À laquelle Étaient prÉsents m benoit proulx, maire
PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL COMMUNAL DE COLFONTAINE
pas dans les compétences du Conseil Communal de donner des injonctions aux services communaux 2) Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Communal du 27 Janvier 2015 Monsieur F COLETTE entre en séance à 18 H 32 Par 20 voix pour (Luciano D’ANTONIO, Luc LEFEBVRE, Francis COLLETTE,
Procès-verbal de la séance ordinaire du 23 février 2016
CONSIDÉRANT que le procès-verbal de la séance ordinaire du 26 janvier 2016 a été remis à chaque membre du conseil, conformément à l’article 333 de la Loi sur les cités et villes (R L R Q , c C-19);
Procès-verbal de la séance ordinaire du 30 janvier 2018
PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du conseil municipal tenue à l’hôtel de ville de L’Ancienne-Lorette, le mardi 30 janvier 2018 à 20 h Sont présents : Madame Sylvie Falardeau, maire suppléant
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL Les membres du conseil municipal sont convoqués en séance ordinaire pour le 15 décembre 2020, à 20h30 Ordre du jour : 1 Approbation du procès-verbal de la séance du 13 octobre 2020, 2 Marché de l’électricité avec le SIEM - Groupement de commandes pour l’entretien des éclairages publics, 3
PROCES VERBAL DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2020
1- Approbation du procès-verbal de la réunion du Conseil Municipal du 2 juillet 2020 Les Elus, appelés à formuler leurs remarques sur le procès-verbal de la dernière réunion du conseil municipal, ont formulé les remarques suivantes : M GALLERAND propose 2 corrections pour le point n°7 en page 5 du PV :
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