[PDF] Grille tarifaire carte participative 2013



Previous PDF Next PDF







GRILLE DES TARIFS D’ÉLECTRICITÉ AU 1

A Demande R-3854-2013 Original : 2013-08-02 HQD-13, document 3 Page 3 de 8 Grille des tarifs d'électricité Hausse moyenne de 3,4 au 1 er avril 2014 à l'exception du tarif L dont la hausse est de 2,6



grille tarifs 2012 2013 FORFAITS annexe1 - satqfeqcom

GRILLE DE TARIFS ET CALENDRIER 2012 - 2013 Annexe 1 Haute saison Basse saison Mise à jour : Février 2012 Mois Tarifs Dates Promotion en vedette Durée : 1 semaine Forfait à découvrir Durée : 2 semaines Idées de sortie à découvrir Durée : 2 semaines Forfait en vedette Mars Avril 350 $ 200 $ 2, 9, 16, 23 mars 30 mars 6, 13, 20, 27 avril



Grille des tarifs et des contributions pour les ajouts au

Demande R-3823-2012 Original : 2013-08-06 HQT-12, Document 3 Page 1 de 7 Grille des tarifs et des contributions pour les ajouts au réseau de transport



Grille tarifaire carte participative 2013

Tarifs’2013’ Carte participative : grille tarifaire 2013 Forfait Niveau 1 : 50 euros l’hectare TTC Cela comprend : Le fichier informatique aux formats OCAD et PDF de la carte ; un livret informatique d’explication pour la réalisation des relevés ; des conseils et des aides si besoin



Grille des tarifs délectricité Hausse moyenne de 2,41 % au 1

Grille des tarifs d'électricité Hausse moyenne de 2,41 au 1 er avril 2013 Article Article Prix Prix Variation 1 er avril 1 avril Tarif Description 1er avril 1er avril 1 avril 2012 2013 2012 2013 2013 5 30 5 29 Rodage de nouveaux équipements Majoration maximale du prix moyen 4 4 s o (12 périodes ou plus) Majoration minimale du prix



Grille des tarifs pour les services juridiques rendus

Grille des tarifs pour les services juridiques rendus Me Louka Beaulieu _____ Le taux applicable est de 150,00$/heure, plus les frais Le tout est sujet à des ententes spécifiques Les honoraires suivants sont à titres indicatifs : Lettres Mise en demeure 300,00$ Lettre transmise 100,00$



Grille tarifaire parcours permanent2013 - CréaOrientation

Title: Microsoft Word - Grille tarifaire parcours permanent2013 doc Author: AURELIEN GONIN Created Date: 1/22/2013 9:41:23 PM



Rapport d’activité 2013 - Quebec

Grille des tarifs 2013 Réalisations et faits saillants des dossiers, 1884 personnes ont été admises au service comparativement à 1231 nouvelles admissions

[PDF] Cotisations sociales : taux et assiettes des charges

[PDF] Séminaire préalable à l élaboration du Schéma Régional de Cohérence Écologique. Laon 22 novembre 2011

[PDF] Plan d action triennal 2012-2015

[PDF] Sommaire. - Le communiqué de presse des «24 Heures pour l Emploi» - Les exposants des «24 Heures pour l Emploi»

[PDF] Atelier «Les procédures douanières d aujourd hui à demain»

[PDF] Réalisation du Plan de Reprise d Activité. Réseau Informatique

[PDF] Plan Pluriannuel d Investissement Informatique. Bureau municipal du 15 février 2016

[PDF] Présentation de la réforme de la fiscalité de l aménagement

[PDF] Les services publics: un outil historique Le SISP, le secteur public et la négociation Avenir du SISP et du SISP-N Une centrale des travailleurs du

[PDF] Secrétariat d État chargé des Personnes handicapées et de la Lutte contre l exclusion

[PDF] Responsabilité. Suivi de la visite du Train école et découverte CFF.

[PDF] J U S T E L - Législation consolidée Fin Premier mot Dernier mot Modification(s) Préambule. Table des matières

[PDF] Cession d un contrat d assurance vie en garantie d un emprunt

[PDF] Présentation du Programme Régional de Formations Qualifiantes

[PDF] Se former pour avancer, se former pour réussir