[PDF] Spécial. Bulletin officiel spécial n 10 du 4 novembre 2010



bulletin officiel special 10 04-11-10

Bulletin officiel spécial n° 10 du 4 novembre 2010 Mutations 2011 Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée 2011 note de service n° 2010-201 du 20-10-2010 (NOR : MENH1025389N) Mouvement national à gestion déconcentrée - Dates et modalités de dépôt des demandes de première



Bulletin officiel spécial n° 10 du 4 novembre 2010

10 points par année de service dans le poste actuel 0 point les 1ère, 2ème, 3ème et 4ème années de service après réintégration suite à un séjour en C om (Polynésie française, Nouvelle -Calédonie, Wallis -et-Futuna, Mayotte) ou



Bulletin officiel spécial n° 4 du 29 avril 2010

Bulletin officiel spécial n° 4 du 29 avril 2010 PROGRAMMES D’HISTOIRE ET DE GÉOGRAPHIE EN CLASSE DE SECONDE GÉNÉRALE ET TECHNOLOGIQUE Préambule La classe de seconde est à la charnière du collège et du lycée : il s'agit tout autant d'y prolonger les acquis du collège que d'initier les démarches propres au lycée



Bulletin officiel spécial n° 11 du 26 novembre 2015

fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) NOR : MENE1526483A arrêté du 9-11-2015 - J O du 24-11-2015 MENESR - DGESCO MAF 1 Vu code de l’éducation, notamment article D 311-5 ; décret n° 2013-682 du 24-7-2013 modifié ; avis du CSE des 7 et 8-10-2015



N° 1 BOLLETTINO UFFICIALE - regionevdait

Loi régional n° 41 du 10 décembre 2010, portant budget prévisionnel 2011/2013 de la Région autonome Vallée d’Aoste (Publié au Bulletin officiel n° 53 du 28 décembre 2010) page 9 Loi régionale n° 45 du 20 décembre 2010, portant modification de la loi régionale n° 22 du 23 juillet 2010 (Nouvelle réglementation de l’organisation



Bulletin officiel n° 1 du 6 janvier 2011 - Education

Bulletin officiel n° 1 du 6 janvier 2011 Sommaire Encart Actions européennes Appel à propositions relatif au programme d’action dans le domaine de l’éducation et de la formation tout au long de la vie (2007-2013) - année scolaire et universitaire 2011-2012 circulaire n° 2010-251 du 23-12-2010 (NOR : MENC1031470C)



International Budget Partnership OPEN BUDGET QUESTIONNAIRE

- Décret n° 65-69-MFAE du 12 mai 1965 réglementant les régies de recettes et les dépenses du budget de l’État, Journal Officiel du 1er janvier 1966, modifié (articles 12 et 17 nouveaux, ajoute article 15bis) par le décret n° 94-191/PRN/MFP du 10 décembre 1994 (Journal Officiel du 1er avril 1995, page 316

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