[PDF] PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 26



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CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE du 16 Octobre 2013 à 19h00

CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE du 16 Octobre 2013 à 19h00 L’an deux mille treize, le seize du mois d’octobre le Conseil Municipal de la Commune de LUDON M O dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur FORTER Joseph, Maire Date de convocation du Conseil Municipal : le 10 octobre 2013



CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE du 3 Décembre 2013 à 19h00

CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE du 3 Décembre 2013 à 19h00 L’an deux mille treize, le trois du mois de décembre le Conseil Municipal de la Commune de LUDON MEDOC dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur FORTER Joseph, Maire Date de convocation du Conseil Municipal : le 26 novembre 2013



CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 17 DÉCEMBRE 2013

Approbation du procès-verbal de la séance du 12 Novembre 2013 Monsieur le Maire demande à l’assemblée si des observations particulières sont à formuler sur le compte rendu de la séance précédente dont un exemplaire a été transmis comme habituellement à tous les membres du conseil municipal



SÉANCE DU 2 OCTOBRE 2013

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt heures cinquante minutes Séance du 2 octobre 2013 N° délibérations Objet de la délibération N° pages N°0210 01 -CAB tranche 3 Aménagement Place Centrale Régularisation de crédits-2 N°0210 02 Adhésion à un groupement de commande pour l’achat de papier 2-3



CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 28 OCTOBRE 2013

CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 28 OCTOBRE 2013 En date du 21 octobre 2013, le Conseil Municipal de la commune d’Ambarès et Lagrave a été convoqué en session ordinaire pour le 28 octobre, à 19h00 Ordre du Jour : * Dossiers présentés par M HÉRITIÉ, MAIRE - Désignation d’un secrétaire de séance



SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2013

Municipaux le compte rendu du 21 octobre 2013 Celui-ci est adopté à l’unanimité I – FINANCES 1) Délibération n° 01 11 12 2013/075 – Versement d’indemnité de conseil et de confection de budget au Comptable du Trésor pour l’exercice 2013 Le Maire donne la parole à Monsieur SERRANO Celui-ci présente



SÉANCE DU 17 OCTOBRE 2013

Vu la délibération n°2013-3005 06 adoptée par le Conseil Municipal en date L 2122-22 du CGCT, Vu le montant de l’avenant établi à 165 048 00€ TTC portant le marché à 1 451 179 58€ TTC Vu les conclusions favorables de la Commission d’Appel d’Offres réunie le 11 octobre 2013,



PROCES -VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28

BM - 25/11/2013- Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 Octobre 2013 - Page 5 sur 10 Après analyse des offres, la Commission, lors de sa séance du 8 juillet 2013, a émis un avis sur celles-ci Au vu de cet avis, des négociations ont été engagées avec les quatre candidats ayant remis une offre



PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 26

Procès-verbal du Conseil municipal de Perly-Certoux – Séance du 26 septembre 2013 J:\mairie\01 Conseil municipal\Séances OJ-PV-Annexes\2013\130926\PV-260913-Internet-corrige doc Le Président, M Steve Delaude, souhaite la bienvenue à l’assemblée Il salue les Adjoints, MM Yves-Marie Trono et Christian Gorce



Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du vendredi

Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du vendredi 29 novembre 2013 à 18h00 M le Maire Nous allons débuter cette séance du conseil municipal en désignant un secrétaire de séance en la personne de M Guillaume Colas qui va procéder à l’appel

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