RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°71-2017-091 SAÔNE
1 saÔne-et-loire recueil des actes administratifs spÉcial n°71-2017-091 publiÉ le 26 septembre 2017
Département de Saône-et-Loire Recueil des actes
Département de Saône-et-Loire Recueil des actes administratifs n°1 Année 2019 Publié le 4 janvier 2019 Conformément à l’article L3131-3 du Code général des collectivités territoriales, les Recueils des actes administratifs
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°71-2019-030 SAÔNE-ET-LOIRE
recueil des actes administratifs de la préfecture de la région Bourgogne-Franche-Comté et au recueil des actes administratifs de la préfecture du département de Saône-et-Loire et notifié à Madame Caroline Grenot GHUQLHUWLWXODLUHGHO¶RIILFLQHGHSKDUPDFLHVLVH14 route du Bourg à Saint-Germain-du-Plain Fait à Dijon, le 7 janvier 2019
Recueil des Actes Administratifs du SDIS de Saône-et-Loire
et de Secours de Saône-et-Loire _____ Corps Départemental de Sapeurs-Pompiers _____ Numéro 2021 - 284 _____ publié le 23 février 2021 Recueil des Actes Administratifs du SDIS de Saône-et-Loire Le présent recueil a fait l'objet d'une publication le 23 février 2021 Les documents dont il est fait référence peuvent être consultés : * en
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Préfecture de la Loire
VU le décret n° 2009-1484 du 3 décembre 2009 relatif aux directions départementales interministérielles, VU le décret n° 2010-146 du 16 février 2010 modifiant le décret 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l’État dans les Régions et les départements,
Recueil des Actes Administratifs du SDIS de Saône-et
et de Secours de Saône-et-Loire _____ Corps Départemental de Sapeurs-Pompiers _____ Numéro 2019 - 236 _____ publié le 12 février 2019 Recueil des Actes Administratifs du S D I S de Saône-et-Loire Le présent recueil a fait l'objet d'une publication le 12 février 2019 Les documents dont il est fait référence peuvent être consultés
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°BFC-2018-033
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment les articles D 330-2 à D 330-3 et D 343-3 à D 343-18 ; Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié r elatif aux pouvoirs des préfets, à l organisation e t
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Préfecture de la Loire
VU le décret n° 2007-1213 du 10 août 2007 relatif aux schémas d'aménagement et de gestion des eaux et modifiant le code de l'environnement ; VU l’arrêté interpréfectoral du 31 décembre 2004 signé par les Préfets du Puy-de-Dôme, de la Haute-Loire et de la Loire
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°21-2017-003
Vu le décret n° 2016-750 du 6 juin 2016 relatif à la liste des activités de services à la personne soumises à agrément ou à autorisation dans le cadre du régime commun de la déclaration, Vu le code du travail et notamment les articles L 7231-1 à L 7233-2, R 7232-18 à R 7232-24, D 7231-1 et
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS RECUEIL - val-de-marnegouvfr
Départementale Val de Marne de la Direction Régionale et Interdépartementale de l’Hébergement et du Logement sont chargées, chacune pour ce qui la concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Recueil des Actes Administratifs de l’État et notifié aux intéressés Fait à Créteil, le 15/12/2020 signé
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