Assurance individuelle circulation
Définitions POUR L’APPLICATION DU PRÉSENT CONTRAT, ON ENTEND PAR : 3 Chapitre I- Objet et étendue de la garantie de base 4 Article 1 GARANTIE DE BASE 4 Article 2 PERSONNES EXCLUES DE TOUTE GARANTIE 4 Article 3 ACCIDENTS EXCLUS DE TOUTE GARANTIE 4 Article 4 ETENDUE TERRITORIALE DE LA GARANTIE 5
- AD1071FR - 161112
Allianz – Assurance Accidents du Travail – AD1071FR - 161112 5 CHAPITRE II - DUREE ET FIN DU CONTRAT D’ASSURANCE Article 6 - Prise d’effet de la garantie La garantie du contrat d’assurance prend effet aux date et heure fixées dans les conditions particulières En aucun cas, la garantie ne peut être accordée avec effet rétroactif
Conditions Générales - AG Insurance
3 Chapitre II : Objet et etendue de la garantie 4 Article 2 : Objet de la garantie 4 Article 3 : L’étendue dans le temps 4 Article 4 : Dommages exclus 4 Article 5 : Montants assurés 4 Article 6 : Intervention de la compagnie en cas de sinistre 4 Article 7 : La franchise 5 Chapitre III : Obligations du preneur d’assurance 6
AXA Belgium - Conditions Générales -Talensia - Accidents du
CHAPITRE I - OBJET ET ETENDUE DE LA GARANTIE Article 1 - Objet de la garantie Article 2 - Risque assuré Article 3 - Modification du risque assuré Article 4 - Etendue territoriale Article 5 - Droit de visite dans votre entreprise CHAPITRE II - DUREE ET RESILIATION DE L’ASSURANCE Article 6 - Prise d’effet de la garantie Article 7 - Durée
TITRE I : LASSURANCE DE LA RESPONSABILITE CIVILE / CONTRAT-TYPE
1º Extension de la garantie La garantie du contrat s'étend, sans qu'une déclaration ne soit requise, à la responsabilité civile du propriétaire du véhicule désigné, du preneur d'assurance et de toutes les personnes vivant habituellement au foyer de ce dernier, en leur qualité de conducteur pour autant qu'ils aient atteint
Conditions Générales Assurance RC Auto
Contrat type d'assurance obligatoire de la responsabilité en matière de véhicules automoteurs (A R 14 décembre 1992, M B 3 février 1993) Pages Table des matières Définitions 3 Chapitre I Objet et étendue de l'assurance Articles 1 à 8 4 Chapitre II Description et modification du risque Déclarations du preneur d'assurance Articles 9
Conditions Générales Assurances v éhicules terrestres à moteur
Chapitre 5 : Modifications des conditions d’assurance et tarifaires Chapitre 6 : Sinistres et actions judiciaires Chapitre 7 : Recours de la compagnie Chapitre 8 : Durée, renouvellement, suspension et fin du contrat Chapitre 9 : Indemnisation de certaines victimes d’accidents de la circulation III GARANTIE DU CONDUCTEUR IV DIVERS
Conditions Générales - AG Insurance
définitions 5 chapitre i : objet et etendue de l’assurance 6 chapitre ii : description et modification du risque – declarations du preneur d’assurance 9 chapitre iii : paiement des primes – certificat d’assurance 10 chapitre iv : communications et notifications 10
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