MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES DC2 DECLARATION DU CANDIDAT

DC2 – Déclaration du candidat (référence de la consultation) Page : 2 / 7 Forme juridique du candidat individuel ou du membre du groupement (entreprise individuelle, SA, SARL, EURL, association, établissement public, etc ) : Le candidat est-il une micro, une petite ou une moyenne entreprise ou un artisan au sens du II de l’article 57 du

Déclaration du candidat à l’immigration (Requérant principal)

Déclaration du candidat Je, soussigné(e) déclare solennellement, en mon nom et au nom des personnes incluses dans ma demande de sélection permanente, ce qui suit : 1 Les renseignements inscrits dans ma demande et présentés au ministre ainsi que, le cas échéant, toutes modifications subséquentes sont véridiques, complets et exacts

DECLARATION DU CANDIDAT DC5

DECLARATION DU CANDIDAT DC5 En cas de candidatures groupées, remplir une déclaration de candidature par membre du groupement Tous les documents constituant ou accompagnant le dossier de candidature doivent être rédigés en français A - Identification de l’acheteur DC5

DECLARATION DE CANDIDATURE

Signature du candidat DECLARATION SUR L'HONNEUR (cas particulier) A utiliser dans le seul cas d'une candidature déposée sur le fondement du dernier alinéa de l'article L 723-4 : candidature déposée par un juge dans un tribunal non limitrophe du tribunal dans lequel il a été précédemment élu

DÉCLARATION DU CANDIDAT INDIVIDUEL OU DU MEMBRE DU GROUPEMENT1

Forme juridique du candidat individuel ou du membre du groupement (entreprise individuelle, SA, SARL, EURL, association, établissement public, etc ) : C2 - Cas particuliers : (Le candidat individuel ou le membre du groupement répondant à l’une des conditions qui suivent et postulant à un marché

Declaration de candidature

Prénom du candidat N° de la C I N du candidat N° de candidature Je, susnommé, déclare avoir pris connaissance, dans le site web dédié, de toutes les conditions de candidature aux Licences Professionnelles de la Faculté des Sciences Semlalia et même de leur situation d’accréditation Je me porte candidat à celles-ci pour la rentrée de