DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR 2015
DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR 2015 Tout dossier incomplet vous sera automatiquement retourné Nom de votre association : Votre dossier complet (dossier rempli et pièces jointes) est à retourner avant le jeudi 29 janvier 2015
demande subvention exceptionnelle 2015 - Ville de Colombes
Demande de subvention 2015 DEMANDE EXCEPTIONNELLE Dossier P 4/5 Colombes - République Française Département des Hauts-de-Seine Dossier de demande de subvention 2015 SI VOUS N’AVEZ PAS DEPOSE DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L’ANNEE 2014, MERCI DE REMPLIR LES PAGES SUIVANTES: IDENTIFICATION DE L’ASSOCIATION
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2015 (2)
Pour prétendre à cette subvention exceptionnelle, toute association devra OBLIGATOIREMENT fournir une copie de son budget prévisionnel ET des comptes de l’exercice écoulé, ainsi qu’un RIB
DEMANDE DE SUBVENTION - MODE DEMPLOI
Montant de la subvention de fonctionnement demandée pour 2015 : Montant éventuel de la demande de subvention exceptionnelle : Cette subvention exceptionnelle est demandée dans le cadre du projet suivant
Dossier de demande de subvention exceptionnelle
Pour une demande de subvention exceptionnelle pour un projet spécifique : 3 mois minimum avant la date de réalisation du projet - 2 - 1/16/2015 10:42:04 AM
DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT ANNÉE : 2015
DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT ANNÉE : 2015 Nom de l’Association/organisme : Première demande Renouvellement de demande Le dossier de demande de subvention est à établir en 1 exemplaire papier original et une version informatique, datés et signés par le représentant légal de l’association
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
Montant de la subvention exceptionnelle sollicitée auprès de la ville de Châteaubernard pour l’année 2015 NB : N’hésitez pas à joindre tous documents utiles supplémentaires
Dossier De DemanDe - Château de Saumur
pour permettre l’étude de la demande La demande de subvention et le budget prévisionnel(*) pour une action déterminée ou exceptionnelle : pages 11 à 12 A remplir uniquement si vous sollicitez une subvention pour financer une action déterminée ou exceptionnelle L’attestation sur l’honneur et la liste des pièces à joindre : page
DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATIONS CULTURELLES - ANNEE 2020
subvention, mis en place pour les associations culturelles en 2015 La précision de ces éléments est donc primordiale pour le calcul du montant de la subvention pouvant être alloué à l’assoiation 6 Fihe 4 Projets de l’assoiation, page 9 7) Fiche 5 Demande de subvention exceptionnelle Cette fiche doit impérativement être
FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE
Fiche 4 - Projet d’Activités pour lesquels une subvention 2016 est demandée Liste des documents à joindre : Une lettre de demande de subvention motivée adressée à Monsieur le Maire La copie du P V de la dernière Assemblée Générale Le dernier rapport d’activité
[PDF] DEMANDE DE SUBVENTION 2016
[PDF] Dossier de demande de subventions
[PDF] MASTER HISTOIRE, CIVILISATIONS, PATRIMOINE PARCOURS HISTOIRE, CIVILISATIONS, PATRIMOINE DES MONDES CONTEMPORAINS
[PDF] RÉSULTATS ANNUELS 2008
[PDF] Pièces à joindre à ce dossier :
[PDF] Note d analyse. Baromètre d'intentions de vote dans le cadre de la campagne pour l élection présidentielle Vague 9
[PDF] DECLARATION DU CANDIDAT
[PDF] Titre du projet : Nom de l organisme porteur du projet :
[PDF] HipPiQueS. des CoUrSes. Nos écoles en France. Vivre son métier avec passion. Un métier de passion, une formation concrète
[PDF] Comment faites-vous pour préparer les pistes?
[PDF] Article 1 Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du ler juillet 1901.
[PDF] L accessibilité et le financement des études
[PDF] PRESENTATION DE VOTRE ASSOCIATION
[PDF] NOUVELLES PRATIQUES ÉMERGENTES EN SÉCURITÉ ALIMENTAIRE AU QUÉBEC
1
REPUBLIQUE FRANCAISE
Ville de Villeneuve-la-Garenne
Département des Hauts-de-Seine
Date de dépôt
Service GPV/ Pôle vie associative
Nayla Romdhani
Tél : 01.41.47.55.13
mail :nromdhani@villeneuve92.comDEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE
FONCTIONNEMENT
ANNÉE : 2015
Association/organisme :
Première demande
Renouvellement de demande
Le dossier de demande de subvention est à établir en 1 exemplaire papier original et une version informatique, datés et signés association. Le dossier doit être déposé au pôle Vie Associative au plus tard le :24 novembre 2014 (délai impératif).
CRITERES ADMINISTRATIFS : (,
correspondantes (oui ou non) pour chacun des critères ci-dessous :1/ Seules peuvent obtenir une subvention les associations déclarées :
Conformément à la loi du 1er juillet 1901, votre inscription à la Préfecture des Hauts-de-Seine est-
elle régulière et légale ? : OUI NON2/ Il est rappelé que toute association bénéficiant publics peut être
(Loi du 30 octobre 1935 art 1er)3/ Il est impératif de remplir complètement toutes les justificatifs et
élé
connaissance de cause. Avez-vous transmis à la Ville ou joints au présent dossier de demande de subvention les procès-
verbaux des Assemblées Générales ainsi que le rapport le bilan financier certifié, validés par la dernière Assemblée Générale : OUI NON4/ Les dossiers incomplets seront considérés comme irrecevables et renvoyés à
Date de dépôt : _____________________
: ______________Domaine : ____________ ____
2Informations pratiques
-ce que le dossier unique de demande de subvention ?Le dossier unique de demande de subvention est un formulaire simplifié destiné à toutes les associations
de droit commun. Il concerne les demandes de financement pour le fonctionnement le écifique ou celuiComment se présente le dossier à remplir ?
Il est composé de 8 fiches :
Î Fiche n° 1 (p 3 à 5) : Présentation de votre association ntification de votre association (1-1), lesadministratif et juridique de votre association (1-2), les renseignements concernant le fonctionnement de
votre association (1-3).Î Fiche n° 2 (p 6 à 9): Le détail de subventions obtenues en 2014 (2-1), Budget Prévisionnel de
(2-2), (2-3), (2-4).NB : Le budget prévisionnel doit être établi en respectant la nomenclature du plan comptable
associatif. Si vous disposez remplir cette fiche (2-2). Î Fiche n° 3 (p 10 et 11) : Le détail des nnée 2015 (3-1), récapitulatif des projets ou actions projetés (es) pour 2015 (3-2). Î Fiche n° 4 (p 12 à 15) : Les c de subventions municipales. Votre demande ne pourra être prise en compte que si cette fiche est complétée et signée.Î Fiche n° 6 (p 17 à 19) : Le détail des pièces à joindre en annexe de votre dossier de demande de
subvention (6-1), présentation du projet exceptionnel à réaliser en 2015 (6-2) et du Budget
-3). La fiche (6-2) est une description action(s) projetée(s) pour laquelle (s) vous demandez une subvention exceptionnelle. i votre demande concerne uniquement le fonctionnement Î Fiche n° 8 (p 21) : Informations diverses (8-1). 3Présentation de votre association
1-1Identification de votre association
Nom de votre association : ............................ ............................................................................................
Sigle de votre association :............................ Adresse de son siège social : ......................... quotesdbs_dbs12.pdfusesText_18