[PDF] Instructions complémentaires - Canton de Vaud



Instructions complémentaires 2019 - Vaud

Instructions complémentaires concernant la propriété immobilière 2019 Impôt cantonal et communal / Impôt fédéral direct e-Délai CANTON DE VAUD ANNEXE 07 /



concernant la propriété immobilière 2018

Autres rendements immobiliers (se référer aux instructions complémentaires concernant la propriété immobilière) Système forfaitaire simplifié (exclusivement pour les immeub privés) : (se référer aux instructions complémentaires concernant la propriété immobilière) Report de la liste supplémentaire (le cas échéant)



Attestation de prise en charge financière O Office cantonal

calcul de l'aide sociale individuelle sur le canton de Genève (cf RIASI – RSGE J 4 04 01) Le montant de la prise en charge doit être au moins égal aux prestations de l’aide sociale individuelle qui comprend: Le forfait mensuel pour l'entretien (art 2 RIASI) Le loyer et les charges (art 3 RIASI)



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Compléter en CARACTÈRES D'IMPRIMERIE Dater et signer avant envoi Voir instructions complémentaires au dos du formulaire ype de demande demande ÛRenouveIIement Changement d'employeur D Activité accessoire OChangement de canton Bénéficiaire 2 2 2 4 2 6 2 8 2 10 2 14 Nom(s) de célibataire: Nationalité: Lieu de naissance:



MANUEL - userspopumnedu

parfaitement les instructions qu'elle contient La seconde partie est un dictionnaire alphabetique que vous devrez consulter chaque fois qu'un cas particulier se presentera Reportez-vous frequemment a la table des matieres des pages 3 a 5



Directive Règlement S1A - Titre I

4 Dans certains cas faisant l’objet d’instructions particulières, en complément ou en remplacement des indications habituellement données par les signaux, le conducteur peut disposer d’informations directement données dans la cabine de conduite Article 102 Définitions



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Nos 19 conseillers apicoles, dont deux responsables de vulgarisation dans le canton (Alain Lauritzen et Quentin Voellinger), sont à votre disposition pour répondre à vos questions et vous guider dans les premières années de découverte dans le magnifique monde des abeilles mellifère

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