ANNEXE I DOSSIER DE DEMANDE DE - haute-garonnegouvfr
ANNEXE I DOSSIER DE DEMANDE DE MANIFESTATION AÉRIENNE à adresser au plus tard 45 jours avant la manifestation ou 30 jours si activité unique de voltige ou parachutage si la manifestation ne comprend que des baptêmes de l’air, se reporter à l’annexe 2 1 A - DEMANDE D’AUTORISATION DE MANIFESTATION AÉRIENNE Je soussigné : Nom Prénom
ANNEXE I Ministère de l’agriculture, de l - Haute-Garonne
Je m’engage à mettre en place un plan de maîtrise sanitaire, tel que défini à l’annexe II de l’arrêté du 08/12/2011 une autorisation à titre dérogatoire au titre de l’article(1) 17 ou 18 du règlement (CE) N°1069/2009 Je joins à ma demande les pièces du dossier définies à l’annexe III de l’arrêté du 08/12/2011
DE LA PREFECTURE DE LA HAUTE-MARNE
Par arrêté préfectoral n° 1351 du 18 octobr e 2013 signé par M Jean-Paul CELET, Préfet de la Haute-Ma rne, délégation de signature est donnée, à compter de ce jour, à Mme Coralie WALUGA, Sous-Préfète de SAINT-DIZIER, pour assurer dans son arrondissement, l'administration de 2l'Etat en ce qui concerne les matières suivantes :
ANNEXES ETUDE DES DANGERS - Préfet de la Haute-Loire
Demande d‘autorisation d‘une centrale d‘enrobage 1 ANNEXES ETUDE DES DANGERS Chapitre I - Principes généraux L‘évaluation des dangers liés à cette installation est établie à partir de l‘analyse de l‘inventaire des risques potentiels du projet pour l‘environnement lors d‘un fonctionnement perturbé par un incident
10 ANNEXE 07 : DOSSIER DE RACCORDEMENT
PLANS ET ANNEXES 23 10 ANNEXE 07 : DOSSIER DE RACCORDEMENT E 95 m E2 ZA94 665920 6961701 49° 45' 12,062" N (HTA) et en haute tension (HTB)
ANNEXES - adar81fr
AUTORISATION ET COORDONNÉES DES PERSONNES HABILITÉES A REPRENDRE L’ENFANT AU DOMICILE DE L’ASSISTANT(E) MATERNEL(LE) L’enfant ne peut être repris chez l’assistant(e) maternel(le) par d’autres personnes que celles ayant signées le contrat (personnes détentrices de l’autorité parentale) ou par celles désignées sur
Guide de préparation de la téléprocédure de - Haute-Corse
Page 1 sur 44 Guide de préparation de la téléprocédure de demande d’autorisation environnementale Version 1 01 du 3 novembre 2020
ANNEXE I LISTE REPRENANT LES NOMS, LES FORMES PHARMACEUTIQUES
Usage oral Flacon en polyéthylène (de haute densité) 20, 30, 60, 90, 100, 120 Luxembourg Christiaens Pharma Steovit D3 500 mg/200 I E 500 mg / 5 µg Comprimé à croquer Usage oral Flacon en polyéthylène (de haute densité) 30, 60, 100 Hollande Christiaens B V Calci-chew D3 500mg/200 I E
Mercredis— IV LE
nir de congé qu'avec l'autorisation du ministre Il n'est apporté aucune modification aux règle-ment s en vigueur c e qui touch le congé ou prolongations à délivrer à tout autre titre que ce-lui du congé momentané ' II est question de reculer encore d'un mois l'é-poque fixée pour les examens de l'armée territoriale,
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fecture ne s'y oppose pas felle a 'us- qu'à fin mars pour le faire), le per- mis de construire pourra être lancé dans la foulée D Le bätiment répond aux critères définis par la qualification Haute qualité environnementale, Quinze places seront réserVées à l'accueil régulier (type crèche) et dix à l'accueil occasionnel (type halte-
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