statuts - goffiorg
ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du ler juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour nom Salut à Toi » ARTICLE 2 : Objet L'association a pour but la création d'outils de communication libres, indépendants, et maîtrisables
Article 1 : Nom et siège social
Article 1 : Nom et siège social Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association à but non lucratif régie par la loi du ler juillet 1901, ayant pour titre Collège Occitanie de Médecine d’Urgence (COMU) Sa durée est illimitée, sa structure est de type fédératif avec regroupement des deux collèges de médecine
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Statuts de l'Association MAM BOUT'CHOU AU FIL DE DROME » Article 1 : Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du ler Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre MAM « BOUT'CHOUS AU FIL DE DROME » Article 2 : Obiet
ASSOCIATION INTERNATIONALE DES ETUDES ET RECHERCHES SUR L
STATUTS ARTICLE 1 - NOM ET SIEGE 1 1 Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du ler juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre « Association Internationale des Etudes et Recherches sur l'Information (AIERI), International
Il est demandé une modification de statuts de l’association
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 6 août 1901, ayant pour titre : LASTRADA : l’Association Transrégionale (pour la promotion) de l’art, des Artistes et Artisans d’Art
Accueil - La Compagnie des Tiers-Lieux
Statuts de l'association "La Compagnie des Tiers-Lieux' ARTICLE 1 : CONSTITUTION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association collégiale régie par la loi du ler juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre Association "La Compagnie des Tiers-Lieux" ARTICLE 2 OBJET
statut 2016 juin - bidartekocom
Il est fondé entre adhérents aux présents statuts, et ceux qui y adhéreront ultérieurement, une association régie par la loi du ler juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 Article 1 : Dénomination L 'association a pour dénomination : Bidarteko Surf Club », et par abréviation BKO » Article 2 : Buts
mavacommydsme
Article 1 : Constitution et dénomination : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du ler juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre :
Accueil - The Shift Project
Statuts de The Shift Project — ARTICLE 1 : CONSTITUTION Association de loi 1901 déclarée no W751203033 Statuts Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la Loi du ler juillet 1901, son décret d'application du 16 Août 1901 et les présents statuts ARTICLE 2 : DENOMINATION
statuts cljdv creation 19770602 - WordPresscom
STATUTS Dénomi nation — Article ler : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du ler juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : JOIE DE VIVRE Article 2 Cette association a pour but de créer, animer, développer les rencontres
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