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Mairie de LE VILLARS Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal en date du Lundi 14 Novembre 2011 Date de convocation : 7 Novembre 2011 Nombre de membres du Conseil Municipal : afférents au Conseil Municipal : 11 Présents : 9 et deux pouvoirs Etaient présents : Mrs CHOPARD Jean-François, GAUTHIER Denis, GUICHARD
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 FEVRIER 2019
moyennant la signature d’une convention de partenariat et la facturation du service Par délibération du 17 novembre 2008 et du 13 décembre 2018, le Conseil départemental a arrêté ses modalités d’intervention afin de tenir compte de ce nouveau contexte réglementaire
Compte rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 25
Compte rendu de la Réunion du Conseil Municipal du 25 septembre 2014 Le PV de la dernière séance du 28/08/14 (délibération n°01 modifiée) Points rajoutés à l’ordre du jour: - Pertes sur créances irrécouvrables - Installations classées pour la protection de l’environnement
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 1er
COMMUNE DE PEAULE COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 1er MARS 2021 A 20 HEURES 00 PRESENTS: MM BREGER Jean-François, LUCAS Mireille, HALIMI Alain, ETIENNE Patricia, LE COINTE Patrick, PROVOST Odile, MOREAU Alain, LUBERT Jean-Luc, RYO Nathalie, SEURET Sylvain, STEVANT Anthony, , LE GOFF Marie-Annick , LE
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Compte rendu de la séance du conseil municipal Séance du 17 septembre 2018 Convocation 11 septembre 2018 Nombre de Conseillers Affichage 11 septembre 2018 En exercice Présents Votants Réunion 17 septembre 2018 27 22 26 L'an deux mille dix-huit et le lundi dix-sept septembre à vingt heure trente minutes, le Conseil Municipal de cette
Réunion du Conseil Municipal - CreaCast
13 Avis relatif au déclassement du domaine public voirie d'une partie de la rue du Ziegelwasser (place de retournement), à la suppression des alignements correspondants et à la suppression d'un alignement rue des Canonniers à STRASBOURG Neuhof (avis du Conseil municipal - article L 5211-57 du CGCT)
Ville dEVIAN Ville dEvian Site officiel de la Mairie d
Evian COMPTE-RENDU Réunion du Conseil Municipal du lundi 10 novembre 2020 à 18 h 00 Etaient présents : Mme Josiane LEI, Maire, Mme Florence DUVAND, M Christophe BOCHATON, Mme Viviane VIOLLAZ, M Justin BOZONNET, Mme Lise
COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FEVRIER 2021
COMPTE-RENDU REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 FEVRIER 2021 Etaient présents : M Armand Christian, Maire, Président de séance, Mme Blanc Dominique, M Levrier Bernard, Adjoints M Blanc Jérémy, Conseiller Municipal Délégué Mmes De Jesus Catherine, Fol Christine, Hugon Denise, Rey Novoa Dolorès, Rossas Amandine M Visconti Régis
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 30
Le Maire propose le secrétariat de séance à Tiphanie DEPINOY qui l’accepte, proposition adoptée à l’unanimité par le Conseil Municipal Le compte-rendu de la réunion du 14 Septembre 2015 est signé sans observation PRESENTATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2018
1 DU L’an deux mille dix-huit, le 13 juin à 20h45 le Conseil Municipal de la Commune de Forges-les-Bains, convoqué le 05 juin 2018, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la
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