OFFRE DE CO-INVESTISSEMENT FTTH ENTRE LES SOUSSIGNES
Offre de co-investissement FTTH – Mars 2018 Page 1 sur 46 OFFRE DE CO-INVESTISSEMENT FTTH ENTRE LES SOUSSIGNES: La société Dunkerque Grand Littoral Networks Société par actions simplifiée au capital de 500 000 €, enregistrée au RCS de Nanterre et
Consultation pour le co-investissement initial des nouveaux
Nous attirons votre attention sur le fait que votre adhésion à l’offre de Co-investissement de SFR pour les nouveaux Câblages FTTH équipés en fibre optique par SFR vous engage, le cas échéant, à la fourniture d’une garantie financière prévue au Contrat
Syndicat Mixte Manche Numérique - La Fibre
Cette Zone de Co-investissement constituera la maille géographique indivisible d'application des modalités et conditions d'accès aux Lignes FTTH, que cet accès s'opère suivant les modalités du Co- investissement ab initio ou a posteriori
Consultation pour le co-investissement initial des lignes
Nous attirons votre attention sur le fait que votre adhésion à l’offre de Co-investissement de la Régie Intercommunale de Télédistribution de Falck et Hargarten-aux-mines pour les lignes FTTH vous engage, le cas échéant, à la fourniture d’une garantie financière prévue au Contrat d’accès FTTH de la Régie
Contrat d’accès aux Lignes FTTH de SFR
- offre, au niveau du Point de Mutualisation, un accès aux Lignes permettant de participer au cofinancement de celles-ci, tant ab initio qu’ a posteriori ; - met à disposition des Opérateurs FTTH un accès passif à la Ligne, en location ;
Contrat d’accès aux Lignes FTTH de Rivéo
Co-investissement et lui demande formellement de préciser son intention de prendre part au Co-investissement, la hauteur de sa participation ainsi que les modalités d’hébergement au PM Dossier de Lotissement de Zone de Co-investissement: • Dossier recensant le découpage en Lots d’une Zone de Co-Investissement FTTH (Fibre To The Home
Contrat d’accès aux Lignes FTTH de Rivéo
la Zone de Co-investissement, en vue de souscrire au Co-investissement sur cette Zone ou d’en augmenter sa participation Catalogue de servicesFTTH de Rivéo – V1 0 du 06/10/16
CONTRAT D’ACCES AUX LIGNES FTTH - Fibragglo
[Opérateur FTTH] adhère aux onditions de l’offre de o -investissement conformément aux stipulations du Contrat d’Aès aux Lignes FTTH de Fi re Agglo Forah qui a été signé le [Opérateur FTTH] donne irrévocablement son accord pour le co-investissement des nouveaux
CONSULTATION - Réseau Fibre Optique Agglomération de Forbach
Communauté d’Agglomération de Forah est déployé, votre plafond glo al d’engagement de dépense de co-investissement par tranhe de 5 , onformément aux dispositions du ontrat d’aès aux lignes FTTH de Fibre Agglo Forbach Si vous êtes intéressés par un co-investissement ab initio sur toutes les communes dans le périmètre
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