LEGS, DONATIONS ET ASSURANCES-VIE - Fondation ISAE
LEGS, DONATIONS ET ASSURANCES-VIE La Fondation ISAE-SUPAERO, reconnue d’utilité publique, est habilitée à recevoir des legs, des donations et des assurances-vie En transmettant un patrimoine, vous pouvez prolonger votre soutien en faveur de l’Ecole et auprès de ses élèves, professeurs et chercheurs
LEGS, DONATIONS ET ASSURANCES-VIE - Fondation ISAE
LEGS, DONATIONS ET ASSURANCES-VIE Faire un legs Le legs est la transmission par testament, d’un ou plusieurs bien(s), vous permettant de faire perdurer les valeurs qui ont guidé votre vie et de continuer à soutenir les activités de la Fondation
Transmettre vos biens à ceux qui en ont le plus besoin LEGS
Le legs, une transmission différée Pages 10-11 Rédiger un testament Pages 12-13 La donation, une transmission immédiate Pages 14-15 L’assurance-vie, pour transmettre un capital Pages 16-17 Accroître sa générosité grâce aux incitations fiscales Pages 18-19 Se montrer digne de votre confiance Page 20 Lexique Page 21
UN TOIT EN H ÉRITAGE - FNDSA
LE LEGS PARTICULIER Par cette disposition, la personne décide de lé - guer un bien précis (une maison, une somme d’argent, un meuble, des valeurs de bourse) DONS / LEGS / DONATIONS / ASSURANCES-VIE
Rapport financier 2019 - Fondation ARC
2 8 4 Legs, donations et assurances-vie 26 2 8 5 Quotes-parts de dotations consomptibles virées au compte de résultat 28 2 8 6 Reprises de financements 28 2 8 7 Produits financiers 29 2 8 8 Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs 29 3 Autres informations 30 3 1 Ventilation de l’effectif salarié 30 3 2
LA FONDATION DE FRANCE UN ACTEUR DE RÉFÉRENCE
Legs, donations et assurances-vie 22 Revenus financiers et immobiliers 21 Dons 50 Ressources issues des fonds propres, partenariats et des subventions 7 Les dons s’élèvent à 138 M€ contre 114M€ en 2018 Ils représentent la moitié des ressources 2019 de la Fondation de France L’augmentation provient de la collecte exception-
Rapport mission d’évaluation EHA axe Rafaï-Bangassou ECHO
Association loi 1901 reconnue d’utilité publique, habilitée à recevoir des donations, legs et assurances-vie – SIRET : 318 990892 00065 – APE : 94 99Z 14/16 Boulevard de Douaumont – CS 80060 – 75854 PARIS CEDEX 17 – Tél +33 (0)1 70 84 70 70 – Fax +33 (0)1 70 84 70 71 – www actioncontrelafaim
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