[PDF] RAPPORT ANNEXE N°3 À LA DÉLIBERATION - Wervicq-Sud

RAPPORT ANNEXE N°3 À LA DÉLIBERATION - Wervicq-Sud

Les avis figurent dans le dossier annexé au dossier d'enquête publique Ils concernent principalement le zonage et les règles de construction, le cycle de l'eau, la trame verte et bleue, les risques et les nuisances, la mobilité, le stationnement et la circulation L'Etat Belge s'est également prononcé

3 Certificat daffichage et avis denquête publique

Cette enquete publique ticndra en Mairie de CFSTAS du 18 avril au 20 mai 2016 , pour une durée de 33 jours, en vue dc recueillir "avis du public Sur cc projet, hcures ctjoors habitucls d' ouvcrturc dc 811 30 ct les samcdis matin de 911 12 A cet effet, M Sylvain BARET officiar supericurdel'armócdc l'airrctraitéa désignéparlc

EOLE - PROLONGEMENT DU RER E A L’OUEST Dossier d’enquête

PIECE I : ANNEXES AU DOSSIER D’ENQUETE PREALABLE A LA DUP 1 ANNEXE 1 DELIBERATION DU CONSEIL REGIONAL N° 50 11 Cette délibération porte sur la convention particulière entre l’Etat et la Région Ile-de-France, relative à la mise en œuvre du plan de mobilisation pour les transports collectifs de 2011 à 2013

ENQUETE PUBLIQUE Relative à la demande

IV 3 – Dossier d’enquête Il comprend : A/ Dossier Administratif voir Annexes en particuliers les avis des PPA dont 3 sont arrivés après le début de l’enquête - Avis DDTM – CDPENAF - Avis de la MRAC - Avis de la DDTM avis de synthèse Ces trois avis ont été mis en place dans le dossier dès leur arrivée en Mairie

COMMUNE DE MOUGINS

dossier d’enquete publique dossier d’enquete publique prealable a la cession du prealable a la cession du chemin communalchemin communalchemin communal,,,, sis chemin de la chapellesis chemin de la chapelle procédure prévue à l’article l 161-10 du code rural et de la pêche maritime commune de mougins

Enquête publique relative

Annexe 1 Délibération du conseil municipal d‘Evry du19 décembre 2018 prenant acte du bilan de la concertation, arrêtant le projet de PLU d‘Evry et précisant que le dossier sera communiqué pour avis aux personnes publiques associées ainsi qu‘aux personnes publiques qui ont demandé à être consultées Annexe 2

Elaboration du Plan Local d’Urbanisme Enquête publique

Annexe 2 – Mémoire en réponse 72 Annexe 3 – Décision de désignation du tribunal administratif de Versailles 81 Annexe 4 – Arrêté d’ouverture de l’enquête publique 83 Annexe 5 – Publicité de l’enquête publique 87

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

et pour mémoire en pièce annexe le dossier d’enquête préalable à la deuxième DUP prononcée par arrêté préfectoral du 20 janvier 2016 La mise à l’enquête parcellaire dudit dossier a pour objet de désigner avec exactitude les propriétaires ainsi que les immeubles leur appartenant concernés

REVISION DU PLAN LOCAL DURBANISME APPROBATION

joints au dossier d'enquête publique, les observations du public, et le rapport de la commission d'enquête ont été présentés lors d'une conférence des maires qui s'est tenue le 26 novembre 2019 Par ailleurs, la présente délibération comporte en annexe, une analyse détaillée de

ELABORATION DU PLAN LOCAL DURBANISME