Décision n° 2015-DC-0506 de l’Autorité de sûreté nucléaire du
Décision n° 2015-DC-0506 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 avril 2015 relative aux conditions suivant lesquelles il est procédé à la mesure de l’activité du radon L’Autorité de sûreté nucléaire, Vu le code de la santé publique, notamment son article L 1333-10 et ses artic les R 1333-15, R 1333-15-1 et R 1333-16 ;
Décision n° 2013-DC-XXX de l’Autorité de sûreté nucléaire du
L’Autorité de sûreté nucléaire, Vu le code de l’environnement, notamment le titre IX de son livre V ; Vu le code de la défense, notamment son article R 1333-7 ; Vu le décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 modifié relatif aux équipements sous pression ;
Autorité de sûreté nucléaire - UNICAEN
L’Autorité de sûreté nucléaire, Vu la loi no 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, notamment son article 4 ; Vu le code de la défense, notamment son article R * 1333-37 ; Vu le code de la santé publique, notamment ses articles R 1333-95 à R 1333-97 ;
Avis n°2014-AV- de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21
L’Autorité de sûreté nucléaire, Vu le code de l’environnement, notamment ses articles L 591-1, L 592-1, L 592-25 et L 593-1 ; Vu le code de la défense, notamment son article R 1333-14 ; Vu le code du travail ; Vu l’arrêté du 10 juin 2011 relatif à la protection physique des installations abritant des matières
CODEP-DIS-2018-032042 du 29 août 2018 du Président de l
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L 1333-19 et R 1333-69 ; Vu la décision n° 2017-DC-0585 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 mars 2017 relative à la formation continue des professionnels à la radioprotection des personnes exposées aux rayonnements ionisants à
Décrets, arrêtés, circulaires - Niveaux de Référence
Vu le code de l’environnement, notamment son article L 592-20 ; Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L 1333-19 et R 1333-61, Arrête : Art 1er – La décision no 2019-DC-0667 de l’Autorité sûreté nucléaire du 18 avril 2019 relative aux modalités d’évaluation des doses de rayonnements ionisants délivrées
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