CONVENTION D’OBJECTIFS

CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE UNE ASSOCIATION ET LA COMMUNE Entre La commune de BEAUCOUZE representee par son Moire, Monsieur Dither ROISNE D'une part Et PAssociation LAMI regie par la Loi du 1©r juillet 1901 dont le siege social est situe Maison des associations, place Paul Fessart, 49070 BEAUCOUZE, representee par son (sa) presidente,

CONVENTION DOBJECTIFS ENTRE UNE ASSOCIATION ET LA COMMUNE

CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE UNE ASSOCIATION ET LA COMMUNE Entre La commune de BEAUCOUZE =presentee par son Make, Monsieur Didier ROISNE d'une part Et l'Association SCB (Sporting Club de Beaucouze) regie par la Loi du 1" juillet 1901 dont le siege social est situe ala mairie de Beaucouze representee par son (sa) presidente,

CONVENTION DOBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION “US AUTRANS”

CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION “US AUTRANS” Entre les soussignés : La Commune d’AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS, sise Place Locmaria – 38 112 AUTRANS - MEAUDRE EN VERCORS, représentée par son Maire en exercice, Monsieur Hubert ARNAUD, en vertu

CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE D’ANTIBES

par la Commue des activités de l’Association dans le cadre d’un contrat d’objectifs et de moyens conclu conformément aux dispositions prévues à l’article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 et au décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 pris pour son

CONVENTION D’OBJECTIFS - Ville de Riom

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CONVENTION PLURIANNUELLE DOBJECTIFS AVEC L ASSOCIATION DU

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CONVENTION D’OBJECTIFS - Guipry-Messac

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Modèle de convention d’objectifs conclue entre la commune

Modèle de convention d’objectifs conclue entre la commune (communauté de communes ou syndicat mixte) et l’Office de Tourisme constitué sous forme d’EPIC Les dispositions de cette convention constituent un modèle devant être adapté à chaque cas particulier

PROJET CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS AVEC L

CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS AVEC L’ASSOCIATION « ACSL - ASSOCIATION DES CLUBS SPORTIFS LOMMOIS » * Loi n°2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, article 10 Entre

CONVENTION DE PARTENARIAT - Ville de Brive

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[PDF] CONVENTION D’OBJECTIFS - Ville de Riom