N°16 BO - Education
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Vous êtes Maire, Maître d’ouvrage ou Exploitant, Quel est
2,3 et 5 ans Ces visites étant récurrentes, il n’y a pas lieu de demander le passage de la commission de sécurité La commission de sécurité envoie la convocation dans un délai de 11 jours au moins avant la date de la réunion sauf pour les cas de force majeure La visite inopinée
AIDE A L’INVESTISSEMENT DES LYCEES PRIVES SOUS CONTRAT
au lycée d’enseignement agricole privé de Sandar à Limonest (69), pour la 3ème tranche de travaux d’amélioration de la sécurité des locaux (planchers et fenêtres d’internat) Le Président du Conseil régional Jean-Jack QUEYRANNE
COMMISSION PERMANENTE
La Commission permanente du Conseil départemental rassemble les 58 conseillers départementaux de Saône-et-Loire sous la présidence d’André Accary, Président du Département
63 LGT Sidoine Apollinaire Clermont-Ferrand Sécurisation du
poursuit son action et a voté, lors de la commission permanente du 20 décembre, 8,3 M€ pour poursuivre les travaux dans 20 lycées du territoire, principalement de sécurisation, de rénovation thermique et d’économie d’énergie mais également des travaux d’urgence suite à des actes de vandalisme
CONVENTION RELATIVE À LAIDE AUX INVESTISSEMENTS DES COLLÈGES
de la subvention par la Commission Permanente du Conseil Départemental L’acompte versé à la signature de la convention devra alors être remboursé Au-delà du délai de 3 ans à compter du vote de la subvention par la Commission Permanente du Conseil Départemental alors, aucune somme ne pourra plus être versée et le crédit sera annulé
RÈGLEMENT INTERIEUR DE L’UNIVERSITÉ DE LILLE
La commission des statuts comprend des membres titulaires et suppléants, choisis parmi les membres élus des deux conseils de l’université et désignés dans les conditions prévues à l’article 4 du présent règlement intérieur 5 3 Le Directeur des affaires juridiques et institutionnelles participe aux travaux de la commission
Canton Le Mans Sud-Est - Décisions du Conseil général de la
Commission permanente du 16 décembre 2011 Logement Convention de développement local - Aide à l'équipement des associations Prêt pour amélioration habitat des personnes âgées Solidarité Commission permanente du 28 novembre 2011 Canton Le Mans Sud-Est - Décisions du Conseil général de la Sarthe - 2011
CENTRE D’ÉTUDES
Nov 19, 2020 · Le Dr Yolande Bouka est professeure adjointe au département d'études politiques de l'université Queen's Ses travaux de recherche et son enseignement portent sur le genre, la politique et la sécurité africaines, la violence politique et l'éthique de la recherche sur le terrain dans les sociétés touchées par les conflits
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